- Circulaire - Modification de la circulaire 1207 du 26 août 2005 relative aux attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice

Cette circulaire est abrogée.
PDF
Consulter le document PDF
Date d'édition
N° imprimerie
2370
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2007 au 30/06/2008 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGEO - Dir. des Affaires générales, de la Sanction des études et des CPMS
Nom du gestionnaire
Fabrice AERTS-BANCKEN (02/690 84 69)
Personne(s) de contact
Daphné JOIE (02/690 85 08 - daphne.joie@cfwb.be) - fabrice.aerts@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par
34229[ ]
Circulaire - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice
Modifie
29927 [ ]
Circulaire - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice
Abroge

-

Textes de référence
10450 [ ]
Arrêté royal relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire
21557 [ ]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
22568 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif aux attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice
30998 [ ]
Décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degré de l'enseignement secondaire
33039 [ ]
Décret visant à renforcer la gratuité dans l'enseignement de la Communauté française par la suppression des droits d'homologation des diplômes et par la simplification des procédures afférentes à leur délivrance
33498 [ ]
Circulaire - Bulletins en vigueur dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice organisé par la Communauté française - Année scomaire 2008-2009
Textes dépendants

-

Textes connexes
10450 [ ]
Arrêté royal relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire
21557 [ ]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
22568 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif aux attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice
30998 [ ]
Décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degré de l'enseignement secondaire
33039 [ ]
Décret visant à renforcer la gratuité dans l'enseignement de la Communauté française par la suppression des droits d'homologation des diplômes et par la simplification des procédures afférentes à leur délivrance
33498 [ ]
Circulaire - Bulletins en vigueur dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice organisé par la Communauté française - Année scomaire 2008-2009
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Sanction des études - Titres délivrés (SEC ORD)
Précédentes versions du PDF
-