- Circulaire - Enseignement secondaire en alternance, cofinancement du Fonds social européen

Cette circulaire est abrogée.
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Date d'édition
N° imprimerie
2392
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2008 au 30/06/2009 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS – DGEO - Centre de coordination et de gestion des programmes européens
Nom du gestionnaire
AGERS – DGEO - Marc VAN RIET
Personne(s) de contact
Christine LEBRUN (02/690 84 32 - Fax 85 98 - ccg@cfwb.be)
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement obligatoire - Christian DUPONT
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par
37625[ ]
Circulaire - Enseignement secondaire en alternance, cofinancement du Fonds social européen (projets "alternance qualifiante et certificative") - Année scolaire 2012-2013
Modifie

-

Abroge
33139 [ ]
Circulaire - Enseignement secondaire en alternance, cofinancement du Fonds social européen - Année scolaire 2007-2008
Type : Abrogation
Textes de référence
32886 [ ]
Décret réglant l'organisation et le fonctionnement des instances chargées de la coordination et de la gestion des Fonds structurels que l'Union européenne met à la disposition de l'enseignement secondaire en alternance, de l'enseignement secondaire technique et professionnel de plein exercice, de l'enseignement secondaire spécialisé, de l'enseignement de promotion sociale et de l'enseignement supérieur
Textes dépendants

-

Textes connexes
32886 [ ]
Décret réglant l'organisation et le fonctionnement des instances chargées de la coordination et de la gestion des Fonds structurels que l'Union européenne met à la disposition de l'enseignement secondaire en alternance, de l'enseignement secondaire technique et professionnel de plein exercice, de l'enseignement secondaire spécialisé, de l'enseignement de promotion sociale et de l'enseignement supérieur
Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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