- Circulaire - Circulaire de recommandations relatives aux conventions de coopération portant organisation conjointe d'études supérieures
Date d'édition
N° imprimerie
2791
Référence
-
Validité
A partir du 29/06/2009
[]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
DGENORS - Dir. de la Réglementation
Nom du gestionnaire
DGENORS - Dir. de la Réglementation
Personne(s) de contact
N. COLLARD (02/690 87 99) - C. FAGARD (88 00) – N. LAHLOU (87 96)
Signataire(s)
Ministre
- Vice-Présidente, Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique et des Relations
-
Marie-Dominique SIMONET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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Précédentes versions du PDF
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