16/07/2009 - Circulaire - Circulaire de rentrée académique 2009-2010 pour les écoles supérieures des arts

Décret relatif à l'enseignement supérieur artistique

Circulaire - Circulaire de recommandations relatives aux conventions de coopération portant organisation conjointe d'études supérieures

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à l'examen de maîtrise suffisante de la langue française pour l'accès aux épreuves de master à finalité didactique ou à l'agrégation de l'enseignement secondaire supérieur

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la liste des frais appréciés au coût réel afférents aux biens et services fournis aux étudiants qui ne sont pas considérés comme perception d'un droit complémentaire par les Hautes Ecoles, les Ecoles supérieures des Arts et les Instituts supérieurs d'Architecture

Décret portant suppression de l'obligation de produire des copies certifiées conformes de documents (1)

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française organisant l'agrégation de l'enseignement secondaire supérieur dans les Ecoles supérieures des Arts, organisées ou subventionnées par la Communauté française

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française organisant l'épreuve d'admission dans les écoles supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la Communauté française

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant organisation de l'année académique et portant règlement général des études dans les écoles supérieures des arts organisées ou subventionnées par la Communauté française

Décret relatif à la promotion de la santé dans l'enseignement supérieur hors universités

Décret fixant les règles spécifiques à l'Enseignement supérieur artistique organisé en Ecoles supérieures des Arts (organisation, financement, encadrement, statut des personnels, droits et devoirs des étudiants)

Arrêté royal déterminant, en ce qui concerne l'enseignement artistique, les conditions de la procédure d'octroi de l'équivalence des diplômes et certificats d'études étrangers

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif au programme de l'examen d'admission aux études universitaires de 1er cycle

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif au minerval dans l'enseignement supérieur de plein exercice et dans les conservatoires royaux de musique

Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française portant exécution des articles 59, 60 et 61 de la loi du 21 juin 1985 concernant l'enseignement

Loi concernant l'enseignement

Arrêté du Régent portant coordination des lois sur la collation des grades académiques et le programme des examens universitaires

Loi modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement

Arrêté royal - Loi sur la collation des grades académiques et le programme des examens universitaires.—Application de l’Article 41 de la loi du 21 mai 1929

Loi relative à l'équivalence des diplômes et certificats d'études étrangers