17/09/2003 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française organisant l'agrégation de l'enseignement secondaire supérieur dans les Ecoles supérieures des Arts, organisées ou subventionnées par la Communauté française

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française déterminant les modèles des diplômes et des suppléments aux diplômes délivrés par les établissements d'enseignement supérieur et les jurys d'enseignement supérieur de la Communauté française

Circulaire - Circulaire de rentrée académique 2008-2009 - Ecoles supérieures des Arts

Circulaire - Circulaire de rentrée académique 2009-2010 pour les écoles supérieures des arts

Circulaire - Circulaire de rentrée académique 2010-2011 - Ecoles supérieures des Arts

Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations dans les écoles supérieures des arts - Année académique 2010-2011

Circulaire - Circulaire de rentrée académique 2011-2012
(Niveau : Ecoles supérieures des Arts)

Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations - Écoles supérieures des Arts - A partir de l'année académique 2011-2012

Circulaire - Circulaire relative aux grilles de cours

Circulaire - Circulaire de rentrée académique des Écoles supérieures des Arts - À partir de l'année académique 2012-2013

Circulaire 4882 - Circulaire de recommandations pour les délibérations des Écoles supérieures des Arts [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3829 du 21 décembre 2011]

Circulaire 7586 - Informations relatives aux modalités d'organisation des activités d'apprentissage de savoir-faire suivies dans le cadre des formations pédagogiques pour l'année académique 2019-2020 dans le contexte de la crise sanitaire [Màj des destinataires le 15/05/2020]
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7554 du 28/04/2020]

Circulaire 7829 - Enseignement supérieur : Circulaire relative aux modalités d'organisation des stages pour l'année académique 2020-2021 dans le contexte de la crise sanitaire lié à la Covid-19
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7554 du 28/04/2020 et 7586 du 15/05/2020]

Circulaire 7864 - Enseignement supérieur : Circulaire relative aux modalités d'organisation des stages pour l'année académique 2020-2021 dans le contexte de la crise sanitaire lié à la Covid-19
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7829 du 10/11/2020]

Circulaire 8131 - Enseignement supérieur - Informations relatives à l'organisation de la fin de l'année académique 2020-2021 dans le contexte de la crise sanitaire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7864 du 07/12/2020]