- Circulaire - Circulaire n° 2790 du 29/06/09 - Cadres de personnel des Hautes Ecoles et des Ecoles supérieures des Arts - ERRATUM

Cette circulaire est abrogée.
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Date d'édition
N° imprimerie
2810
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2009 au 30/06/2010 []
A partir du 01/09/2010 [et suivantes]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - Cabinet de la Ministre
Nom du gestionnaire
AGERS - Cabinet de la Ministre
Personne(s) de contact
M. ALBERT (michel.albert@cfwb.be - 02/690 87 91) - Myriam SCHETS
Signataire(s)
Ministre - Vice-Présidente, Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique et des Relations - Marie-Dominique SIMONET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par
47858[ ]
Circulaire 7708 - Circulaire relative aux cadres des personnels des Hautes Ecoles et des Ecoles supérieures des Arts
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 2790 du 29/06/2009, 2810 du 10/07/2009 et 3745 du 29/09/2011]
Modifie
34278 [ ]
Circulaire 2790 - Cadres de personnel des Hautes Ecoles et des Ecoles supérieures des Arts
Abroge

-

Textes de référence
19970 [ ]
Décret relatif au financement des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française
Textes dépendants
37608[ ]
Circulaire 4108 - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement supérieur - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement supérieur - Année académique 2012-2013 (Réseaux : OS - LS)
Textes connexes
19970 [ ]
Décret relatif au financement des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française
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Thèmes
Enseignement artistique - Généralités
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