- Circulaire 7708 - Circulaire relative aux cadres des personnels des Hautes Ecoles et des Ecoles supérieures des Arts
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 2790 du 29/06/2009, 2810 du 10/07/2009 et 3745 du 29/09/2011]

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Date d'édition
N° imprimerie
7708
Référence
-
Validité
A partir du 15/09/2020 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGESVR
Nom du gestionnaire
AGE - DGESVR
Personne(s) de contact
Olivia BODART (02/690.87.98 - olivia.bodart@cfwb.be)
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement supérieur - Valérie GLATIGNY
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge
34278 [ ]
Circulaire 2790 - Cadres de personnel des Hautes Ecoles et des Ecoles supérieures des Arts
Type : Abrogation
34333 [ ]
Circulaire - Circulaire n° 2790 du 29/06/09 - Cadres de personnel des Hautes Ecoles et des Ecoles supérieures des Arts - ERRATUM
Type : Abrogation
36795 [ ]
Circulaire - Circulaire du 31 mai 1999 portant sur l'application de l'article 31 du décret du 9 septembre 1996 relatif au financement des Hautes Ecoles - Années académiques 2011/2012 et suivantes
(Réseaux : CF/OS/LC/LNC)
Type : Abrogation
Textes de référence
10164 [ ]
Arrêté royal n° 297 relatif aux charges, traitements, subventions-traitements et congés pour prestations réduites dans l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux
17319 [ ]
Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française relatif à l'interruption de la carrière professionnelle dans l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux
19872 [ ]
Décret relatif aux charges et emplois des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française
19970 [ ]
Décret relatif au financement des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française
21643 [ ]
Décret fixant le statut des membres du personnel directeur et enseignant et du personnel auxiliaire d'éducation des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française
26621 [ ]
Décret fixant les règles spécifiques à l'Enseignement supérieur artistique organisé en Ecoles supérieures des Arts (organisation, financement, encadrement, statut des personnels, droits et devoirs des étudiants)
33275 [ ]
Décret démocratisant l'enseignement supérieur, oeuvrant à la promotion de la réussite des étudiants et créant l'Observatoire de l'enseignement supérieur
33290 [ ]
Décret relatif aux membres du personnel administratif des Hautes Ecoles, des Ecoles supérieures des Arts et des Instituts supérieurs d'Architecture organisés ou subventionnés par la Communauté française
[remplace l'intitulé : Décret relatif aux membres du personnel administratif des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française]
46273 [ ]
Décret fixant l'organisation de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles
Textes dépendants

-

Textes connexes
10164 [ ]
Arrêté royal n° 297 relatif aux charges, traitements, subventions-traitements et congés pour prestations réduites dans l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux
17319 [ ]
Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française relatif à l'interruption de la carrière professionnelle dans l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux
19872 [ ]
Décret relatif aux charges et emplois des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française
19970 [ ]
Décret relatif au financement des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française
21643 [ ]
Décret fixant le statut des membres du personnel directeur et enseignant et du personnel auxiliaire d'éducation des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française
26621 [ ]
Décret fixant les règles spécifiques à l'Enseignement supérieur artistique organisé en Ecoles supérieures des Arts (organisation, financement, encadrement, statut des personnels, droits et devoirs des étudiants)
33275 [ ]
Décret démocratisant l'enseignement supérieur, oeuvrant à la promotion de la réussite des étudiants et créant l'Observatoire de l'enseignement supérieur
33290 [ ]
Décret relatif aux membres du personnel administratif des Hautes Ecoles, des Ecoles supérieures des Arts et des Instituts supérieurs d'Architecture organisés ou subventionnés par la Communauté française
[remplace l'intitulé : Décret relatif aux membres du personnel administratif des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française]
46273 [ ]
Décret fixant l'organisation de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles
Mots-clés liés
Art
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
Membres du personnel (SUP)
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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