- Circulaire - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants - Cette circulaire annule et remplace la circulaire n° 2796 du 29/06/2009
Date d'édition
N° imprimerie
2815
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2009
au 30/06/2010
[]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE - DGPES - Commission zonale de gestion des emplois
Nom du gestionnaire
DGPES - Cion centrale de gestion emplois
Personne(s) de contact
Maïté LESZCZAK (02/413 28 61) - Damien GHIGNY (32 72)
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e)
-
Alain BERGER
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
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Thèmes
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Précédentes versions du PDF
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