- Circulaire - Surveillances de midi

Cette circulaire est abrogée.
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Date d'édition
N° imprimerie
2835
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2008 au 30/06/2009 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGEO
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO
Personne(s) de contact
William FUCHS (02/690 83 94)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par
41480[ ]
Circulaire 5500 - Surveillances de midi dans l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé [Modifie et remplace la circulaire 2835 du 13/08/2009]
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
16356 [ ]
Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française relatif aux surveillances de midi dans l'enseignement maternel, primaire ordinaire et spécial
Textes dépendants

-

Textes connexes
16356 [ ]
Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française relatif aux surveillances de midi dans l'enseignement maternel, primaire ordinaire et spécial
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement fondamental ordinaire » Surveillances de midi (FOND ORD)
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