- Circulaire 5500 - Surveillances de midi dans l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé [Modifie et remplace la circulaire 2835 du 13/08/2009]

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5500
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-
Validité
A partir du 27/11/2015 []
Nature juridique
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AGE - DGEO
Nom du gestionnaire
AGE - DGEO
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Signataire(s)
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Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge
34421 [ ]
Circulaire - Surveillances de midi
Type : Abrogation
Textes de référence
16356 [ ]
Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française relatif aux surveillances de midi dans l'enseignement maternel, primaire ordinaire et spécial
Textes dépendants
38213[ ]
Circulaire 4363 - Adresses mails administratives des écoles et des Pouvoirs Organisateurs [Cette circulaire modifie la circulaire 4274 du 21 janvier 2013]
42296[ ]
Circulaire 5796 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2016-2017 [TOUS RES - FOND MAT PRIM ORD] [Cette circulaire actualise la circulaire n° 5331 du 30/06/2015]
46062[ ]
Circulaire 7052 - Gratuité scolaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4516 du 29/08/2013 relative à la gratuité de l'accès à l'enseignement obligatoire]
50754[ ]
Circulaire 8974 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024
Textes connexes
16356 [ ]
Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française relatif aux surveillances de midi dans l'enseignement maternel, primaire ordinaire et spécial
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