- Circulaire - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 14 mai 2009 portant revalorisation de certains membres du personnel de l'enseignement porteurs d'un master en application du protocole d'accord du 20 juin 2008 - Précisions relatives aux titres et réseaux concernés

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Date d'édition
N° imprimerie
2994
Référence
DGPES/GEST./SM/FD/26.11.2009/13-94.doc
Validité
A partir du 01/01/2009 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE
Nom du gestionnaire
AGPE
Personne(s) de contact
Jean-Luc DUVIVIER (02/413 36 44) - Sylviane MOLLE (25 78)
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) - Alain BERGER
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
34466 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant revalorisation de certains membres du personnel de l'enseignement porteurs d'un master en application du protocole d'accord du 20 juin 2008
34634 [ ]
Circulaire - Modalités d'application de l'AGCF du 14 mai 2009 portant revalorisation de certains membres du personnel de l'enseignement porteur d'un master en application du protocole d'accord du 20 juin 2008
Textes dépendants

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Textes connexes
34466 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant revalorisation de certains membres du personnel de l'enseignement porteurs d'un master en application du protocole d'accord du 20 juin 2008
34634 [ ]
Circulaire - Modalités d'application de l'AGCF du 14 mai 2009 portant revalorisation de certains membres du personnel de l'enseignement porteur d'un master en application du protocole d'accord du 20 juin 2008
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Thèmes
Enseignement » Membres du personnel » Personnel directeur et enseignant
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