- Circulaire - Abrogation - Circulaire n° 2675 du 09/04/2009 - Circulaire interprétative de l'article 29 du décret du 18 juillet 2008 démocratisant l'enseignement supérieur, œuvrant à la promotion de la réussite des étudiants et créant l'Observatoire de l'enseignement supérieur

PDF
Consulter le document PDF
Date d'édition
N° imprimerie
3235
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2010 au 30/06/2011 []
A partir du 01/09/2011 [et suivantes]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGENORS
Nom du gestionnaire
AGERS - DGENORS
Personne(s) de contact
C. FAGARD (02/690 88 00) – N. LAHLOU (87 96) – N. COLLARD (87 99) - 88 17
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) - Jean-Pierre HUBIN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge
34084 [ ]
Circulaire - Circulaire interprétative de l'article 29 du décret du 18 juillet 2008 démocratisant l'enseignement supérieur, œuvrant à la promotion de la réussite des étudiants et créant l'Observatoire de l'enseignement supérieur
Type : Abrogation
Textes de référence
33275 [ ]
Décret démocratisant l'enseignement supérieur, oeuvrant à la promotion de la réussite des étudiants et créant l'Observatoire de l'enseignement supérieur
Textes dépendants

-

Textes connexes
33275 [ ]
Décret démocratisant l'enseignement supérieur, oeuvrant à la promotion de la réussite des étudiants et créant l'Observatoire de l'enseignement supérieur
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Précédentes versions du PDF
-