- Circulaire - Comptage des élèves - Obligation scolaire - Octobre 2011
(Réseaux : CF-OS-LS)

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Date d'édition
N° imprimerie
3731
Référence
-
Validité
A partir du 01/10/2011 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGEO
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO
Personne(s) de contact
François GLOGOWSKI (02/690 85 06) - Duplicata : 83 39 - 83 36
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
18240 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif au contrôle de l'inscription scolaire
32826 [ ]
Décret portant diverses mesures en matière d'enseignement
Textes dépendants
36428[ ]
Circulaire 3628 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2011-2012 (Réseaux : Tous)
[remplacée par la circulaire n°4068 du 26/06/2012]
37568[ ]
Circulaire 4068 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2012-2013 (Réseaux : Tous)
[Cette circulaire remplace la circulaire n°3628 du 27/06/2011]
Textes connexes
18240 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif au contrôle de l'inscription scolaire
32826 [ ]
Décret portant diverses mesures en matière d'enseignement
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement fondamental ordinaire » Organisation générale (FOND ORD)
Enseignement » Enseignement fondamental ordinaire » Rationalisation et programmation - Normes d'encadrement (FOND ORD)
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Organisation générale (SEC ORD)
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Rationalisation et programmation (SEC ORD)
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