- Circulaire 5146 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations du personnel non chargé de cours - Déclaration des emplois vacants - Année scolaire 2014-2015 [Réseau : LS - Niveau : PROMSOC]

Cette circulaire est abrogée.
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Date d'édition
N° imprimerie
5146
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2014 [Année scolaire 2014-2015]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Commission zonale de gestion des emplois (CZGE)
Nom du gestionnaire
Sylviane MOLLE, Présidente CZGE
Personne(s) de contact
S. ELMAKHCHOUNE (02/413 27 60 – souad.elmakhchoune@cfwb.be) – D. VAN PASSEL
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
-
Réseau(x)
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
41588[ ]
Circulaire 5608 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations du personnel non chargés de cours de l'enseignement libre subventionné de promotion sociale - Déclaration des emplois vacants [Réseau : LS - Niveau : PROMSOC] [Remplace la circulaire 5146 du 02/02/2015]
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
19335 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française réglementant la mise en disponibilité par défaut d'emploi, la réaffectation et l'octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement de promotion sociale officiel subventionné
Textes dépendants
40050[ ]
Circulaire 4990 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants [Réseau : LS - Niveaux : SEC (PE/ORD/SPEC) - PROM SOC - ART - ART SEC HR) - Période : Année scolaire 2014-2015
Textes connexes
19335 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française réglementant la mise en disponibilité par défaut d'emploi, la réaffectation et l'octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement de promotion sociale officiel subventionné
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Thèmes
Enseignement » Membres du personnel » Personnel directeur et enseignant
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