- Circulaire 5473 - Dispositions relatives à l'octroi du Certificat d'études de base (CEB) pour les élèves de 3e secondaire [Remplace la circulaire 5016 du 02/10/2014]

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5473
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A partir du 27/10/2015 []
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Est modifié par

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Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge
40076 [ ]
Circulaire 5016 - Dispositions relatives à l'octroi du Certificat d'études de base (CEB) pour les élèves de 3e secondaire [Cette circulaire remplace la circulaire 4602 du 14/10/2013]
Type : Abrogation
Textes de référence
23284 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française déterminant la forme et les règles de délivrance du certificat d'études de base
30998 [ ]
Décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degré de l'enseignement secondaire
Textes dépendants

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Textes connexes
23284 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française déterminant la forme et les règles de délivrance du certificat d'études de base
30998 [ ]
Décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degré de l'enseignement secondaire
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Épreuve externe (SEC ORD)
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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