- Circulaire 5738 - Reconduction des réaffectations et rappels provisoires en activité dans l'enseignement secondaire officiel au 1er septembre 2016 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans les enseignements officiels subventionnés secondaire de plein exercice, ordinaire et spécialisé, secondaire et supérieur de promotion sociale, secondaire artistique et secondaire artistique à horaire réduit [Annule et remplace la circulaire 5268 du 27/05/2015]
Date d'édition
N° imprimerie
5738
Référence
-
Validité
A partir du 30/05/2016
[]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE – DGPES – SGSCC – Direction des Statuts et du Contentieux - Commission centrale de gestion des gestion des emplois pour les enseignements secondaires officiels ord. et spéc., art. à horaire réduit, art. et de prom. soc. (AGE – DGPES – SGSCC)
Nom du gestionnaire
AGE – DGPES – SGSCC
Personne(s) de contact
Service Gestion des emplois (02/413 27 60 - ccsecondaire.officiel@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement
» Membres du personnel
» Personnel directeur et enseignant
Enseignement
» Enseignement secondaire ordinaire
» Membres du personnel (SEC ORD)
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