Circulaires

Circulaire 9224 - Intégration du personnel administratif subsidié de l'enseignement subventionné aux décrets du 6 juin 1994 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement officiel subventionné et du 1er février 1993 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné [OS - LS]

Circulaire 9225 - Statut des coordonnateurs de centres de technologies avancées dans l'enseignement officiel subventionné [OS]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6762 du 27/07/2018]

Circulaire 9227 - Statut des coordonnateurs de centres de technologies avancées dans l'enseignement libre subventionné [LS]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6763 du 27/07/2018]

Circulaire 9228 - Vade-mecum relatif aux fonctions de sélection et à la fonction de promotion de chef de travaux d'atelier dans l'enseignement officiel subventionné [OS]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7193 du 24/06/2019]

Circulaire 9230 - Vade-mecum relatif aux fonctions de sélection et à la fonction de promotion de chef de travaux d'atelier dans l'enseignement libre subventionné [LS]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7192 du 24/06/2019]

Circulaire 9232 - Vade-mecum relatif au « Statut des directeurs et directrices » pour l'enseignement libre et officiel subventionné [LS - OS]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8198 du 19/07/2021]

Circulaire 9210 - Décret et arrêté d'exécution relatifs au financement de repas complets, gratuits, sains et durables au sein des établissements scolaires d'enseignement fondamental ordinaire ou spécialisé, organisés ou subventionnés par la Communauté française

Circulaire 9207 - Règles d'engagement et d'engagement statutaire de puériculteurs dans l'enseignement maternel ordinaire libre subventionné (FOND LC/LNC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8525 du 28/03/2022]

Circulaire 9208 - Règles d'engagement et de nomination de puériculteurs dans l'enseignement maternel ordinaire officiel subventionné (FOND OFF)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8523 du 28/03/2022]

Circulaire 9199 - Acte de candidature à introduire par les puériculteurs ACS/APE dans l'enseignement fondamental ordinaire officiel subventionné (FOND OFF)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8873 du 29/03/2023]

Circulaire 9200 - Acte de candidature à introduire par les puériculteurs ACS/APE dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné libre confessionnel (FOND LC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8875 du 29/03/2023]

Circulaire 9201 - Acte de candidature à introduire par les puériculteurs ACS/APE dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné libre non confessionnel (FOND LNC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8874 du 29/03/2023]

Circulaire 9166 - Listes des matières pédagogiques éligibles dans le cadre de la subvention "Manolo", en lien avec les référentiels de la FMTTN et de l'ECA, et ce, pour le degré inférieur du niveau de l'enseignement secondaire

Circulaire 9163 - Enseignement de promotion sociale (secondaire et supérieur) - Dispositions relatives à la justification et au contrôle des aides diverses dans le cadre de la crise énergétique (subventions et avances)
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8800 du 23/12/2022 et 8967 du 30/06/2023]

Circulaire 9119 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Modifications apportées au décret du 2 juin 1998 organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française - Modifications apportées à l'Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 6 juillet 1998 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 11 octobre 2023

Circulaire 9109 - Enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et en alternance : Procédure d'octroi de subventions exceptionnelles dans le cadre de la prise en charge de l'achat de matériel informatique (ordinateur et/ou tablette) pour mise à disposition des élèves et des membres de l'équipe pédagogique
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8557 du 26/04/2022]

Circulaire 9108 - Enseignement de promotion sociale secondaire et supérieur : Procédure d'octroi de subventions exceptionnelles dans le cadre de la prise en charge de l'achat de matériel informatique (ordinateur et/ou tablette) pour mise à disposition des étudiants et des membres de l'équipe pédagogique

Circulaire 9092 - Dispositions relatives à la justification et au contrôle des aides diverses dans le cadre de la crise énergétique - Enseignement obligatoire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8782 du 06/12/2022]

Circulaire 9059 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l'activité pour les CPMS libres subventionnés [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8744 du 30/09/2022]

Circulaire 9060 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l'activité pour les CPMS officiel subventionnés
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8745 du 30/09/2022]