50872
Date d'édition
Intitulé
Circulaire 9092 - Dispositions relatives à la justification et au contrôle des aides diverses dans le cadre de la crise énergétique - Enseignement obligatoire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8782 du 06/12/2022]
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8782 du 06/12/2022]
N° imprimerie
9092
Référence
-
Validité
A partir du 15/10/2023
[]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGEO - SGAT - Direction d'Appui
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Marion BEECKMANS (avances.energie.enseignement@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Fabrice AERTS-BANCKEN
Remarques
-
Réseau(x)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement
» Enseignement en général
» Bâtiments scolaires - Locaux - Infrastructures
Enseignement
» Enseignement en général
» Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
Enseignement
» Enseignement fondamental ordinaire
» Organisation générale (FOND ORD)
Enseignement
» Enseignement fondamental ordinaire
» Gestion financière et matérielle (FOND ORD)
Enseignement
» Enseignement secondaire ordinaire
» Organisation générale (SEC ORD)
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» Organisation générale (SPEC)
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» Enseignement spécialisé
» Gestion financière et matérielle (SPEC)
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» Organisation générale
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» Organisation générale
Gestion financière et matérielle
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» Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
Enseignement
» Centres psycho-médico-sociaux (CPMS) - Centres PSE
» Gestion financière et matérielle (mise à jour en cours)
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