- Circulaire 5846 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'Enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné - Année scolaire 2016-2017 [Réseaux : LS - OS - Niveau : ESAHR]

PDF
Consulter le document PDF
Date d'édition
N° imprimerie
5846
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2016 [Année scolaire 2016-2017]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE – DGPES – Service de l’Enseignement Artistique subventionné (AGE – DGPES)
Nom du gestionnaire
AGE – DGPES
Personne(s) de contact
Pierrette MEERSCHAUT (02 413 39 88 - pierrette.meerschaut@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
5108 [ ]
Loi modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement
Textes dépendants
42533[ ]
Circulaire 6033 - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Disponibilités pour convenances personnelles précédant la pension de retraite (DPPR) - Régime des pensions du secteur public [Remplace les circulaires 4939 (23-07-14) - 5237 (23-04-15)- 4013 (31-05-12)]
43331[ ]
Circulaire 6221 - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Disponibilités pour convenances personnelles précédant la pension de retraite (DPPR) - Régime des pensions du secteur public - Erratum [Cette circulaire apporte des modifications à la circulaire n° 6033 du 25/01/2017]
Textes connexes
5108 [ ]
Loi modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Membres du personnel » Personnel directeur et enseignant
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Enseignement secondaire artistique (ESAHR)
Membres du personnel (ART)
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
Précédentes versions du PDF
-