- Circulaire 5997 - Circulaire relative à la demande d'admission aux subventions des établissements scolaires - Modifie les circulaires 3383 du 14/12/2010 et 3284 du 14/09/2010 [Réseaux : OS-LS]

Cette circulaire est abrogée.
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Date d'édition
N° imprimerie
5997
Référence
-
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE – DGEO
Nom du gestionnaire
AGE – DGEO
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
44191[ ]
Circulaire 6571 - Circulaire relative à la demande d'admission aux subventions des établissements scolaires [Cette circulaire remplace la circulaire n°5997 du 21 décembre 2016 et modifie les circulaires n° 3383 du 14/12/2010 et n° 3284 du 14/09/2010]
Modifie
35634 [ ]
Circulaire 3284 - Admission aux subventions dans les établissements d'enseignement secondaire subventionné par la Communauté française
(Réseaux : OS-LS)
35853 [ ]
Circulaire 3383 - Admission aux subventions - Année scolaire 2010 / 2011 et suivantes
Abroge

-

Textes de référence

-

Textes dépendants
47839[ ]
Circulaire 7689 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7227 du 08/07/2019]
48796[ ]
Circulaire 8226 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7227 du 25/06/2020, 7689 du 19/08/2020 et 7821 du 05/11/2020]
49558[ ]
Circulaire 8388 - Erratum à la circulaire 8226 du 23/08/2021 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8226 du 23/08/2021]
Textes connexes

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement fondamental ordinaire » Gestion financière et matérielle (FOND ORD)
Enseignement » Enseignement spécialisé » Gestion financière et matérielle (SPEC)
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Gestion financière et matérielle (SEC ORD)
Gestion financière et matérielle
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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