23/12/2016 - Circulaire 6006 - Addendum à la circulaire n°5797 du 30 juin 2016 relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé

Circulaire 4964 - Guide pratique relatif à la prévention et à la gestion des violences en milieu scolaire

Circulaire 4375 - Adresse électronique mise à disposition des établissements pour contacter le Service de la Vérification comptable

Circulaire 4392 - Rapport d'inscription dans l'enseignement spécialisé : Contenu et destinataires

Circulaire 4516 - Gratuité de l'accès à l'Enseignement obligatoire [Cette circulaire remplace la circulaire n°1461 sur la gratuité de l'enseignement obligatoire et égalité des chances : Coût de la scolarité à charge des familles]

Circulaire 4539 - Options de base groupées concernées par la CPU - Modèle des documents administratifs et pédagogiques - Sanction des études

Circulaire 4606 - Prêt du matériel sportif aux écoles

Circulaire 4623 - Le Plan Individuel de Transition (P.I.T.) : Comment favoriser le continuum école-vie adulte grâce à une préparation adéquate dès l'entrée du jeune en enseignement secondaire spécialisé

Circulaire 4857 - Circulaire concernant l'orientation en enseignement spécialisé - Comment ? Dans quel but ? Approche générale et repères pour un diagnostic différentiel

Circulaire 4888 - Soins et prises de médicaments pour les élèves accueillis en enseignement ordinaire et en enseignement spécialisé - Année scolaire 2014-2015 et suivantes

Circulaire 4961 - Service de médiation scolaire et Service des équipes mobiles

Circulaire 4350 - Epreuves de qualification - Composition du jury de qualification - Certification [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire n° 3368 du 30 novembre 2010]

Circulaire 5032 - Bulletins de l'Enseignement fondamental spécialisé organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement - Types 1, 2, 3, 4 et 8 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4633 du 18/11/2013]

Circulaire 5088 - Enseignement spécialisé de type 5

Circulaire 5105 - Guide pratique «Parents-école : Comment mieux connaître l'école et s'y impliquer ?»

Circulaire 5224 - Arrêt de la Cour Constitutionnelle du 12 mars 2015 relatif aux choix des cours philosophiques

Décret réglementant les titres et fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française

Circulaire 5392 - Contrat commun d'alternance

Circulaire 5643 - Mesures de contention et d'isolement dans l'enseignement

Circulaire 5648 - Nouvelles mesures concernant l'organisation des visites et stages dans l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé de forme 4 de plein exercice - Modalités des stages dans les pays limitrophes et les autres Communautés - Document explicatif des types de stage vis-à-vis du milieu professionnel - Profil de fonction des tuteurs en entreprise [Cette circulaire modifie la circulaire 5038 du 22/10/2014]

Circulaire 5814 - Obligation scolaire, inscription des élèves, gratuité, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Remplace la circulaire 5357 du 29/07/2015]

Circulaire 2214 - Circulaire de bonnes pratiques de collaboration et de communication entre les secteurs de l'enseignement au sens large [fondamental et secondaire] et de l'aide à la jeunesse

Circulaire - Discriminations positives - Année scolaire 2004-2005

Décret organisant l'enseignement spécialisé

Circulaire 1000 - Equipes mobiles susceptibles d'intervenir au sein des établissements scolaires concernés par un phénomène de violence ou de décrochage scolaire

Circulaire 1099 - Guide de féminisation des noms de métier, fonction, grade

Circulaire [FOND 28] - Complémentarité entre le secteur de l'Enseignement et le secteur de l'Aide à la Jeunesse

Circulaire 1667 - Collaboration entre les centres psycho-médico-sociaux et le service du contrôle de l'obligation scolaire dans le cadre de la lutte contre le décrochage scolaire dans l'enseignement fondamental et secondaire ordinaire et spécialisé, organisé ou subventionné par la Communauté française

Circulaire 1721 - Circulaire ministérielle PLP 41 du 7 juillet 2006 en vue du renforcement et/ou de l'ajustement de la politique de sécurité locale ainsi que de l'approche spécifique en matière de criminalité juvénile avec, en particulier, un point de contact pour les écoles

Décret relatif au service général de l'inspection, au service de conseil et de soutien pédagogiques de l'enseignement organisé par la Communauté française, aux cellules de conseil et de soutien pédagogiques de l'enseignement subventionné par la Communauté française et au statut des membres du personnel du service général de l'inspection et des conseillers pédagogiques

Circulaire 2080 - Prise en compte des élèves exclus pour la définition du montant des dotations ou subventions et de l'encadrement

Décret relatif à la féminisation des noms de métier, fonction, grade ou titre

Circulaire 2226 - Dispositif favorisant un retour réussi à l'école des élèves ayant séjourné dans un service d'accrochage scolaire - Demande de moyens humains supplémentaires

Circulaire 3338 - Inscription des élèves et étudiants dans les internats et homes d'accueil organisés par la Communauté française - Conditions requises pour obtenir une dérogation
(Réseau : CF)

Circulaire 3783 - Formulaires électroniques de signalement des absences injustifiées, des exclusions définitives, des inscriptions d'élèves exclus et des faits de violence n'ayant pas fait l'objet d'une exclusion définitive, dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, organisé et subventionné par la Communauté française : manuel d'utilisation

Circulaire 3804 - Circulaire relative aux modalités de transmission du Plan individuel d'apprentissage (P.I.A.) - Année scolaire 2011-2012

Circulaire 3843 - Directives applicables en matière de paiement du droit spécifique dans l'enseignement secondaire spécialisé organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Année scolaire 2011-2012

Circulaire 3891 - Dispositions relatives à l'octroi du Certificat d'études de base (CEB) à l'issue de l'épreuve externe commune 2011-2012 (Tous réseaux)

Circulaire 4234 - Plan Individuel d'Apprentissage (P.I.A.) - De la démarche au document - Un plan individuel d'apprentissage avec et pour l'élève - 2012-2013 et suivantes (Tous réseaux - FOND SEC SPEC)

Décret organisant la certification par unités d'acquis d'apprentissage (CPU) dans l'enseignement secondaire qualifiant et modifiant diverses dispositions relatives à l'enseignement secondaire

Circulaire 4271 - Organisation des cours de natation dans l'enseignement spécialisé