- Circulaire 7278 - Circulaire de rentrée pour les centres PMS subventionnés par la Fédération Wallonie Bruxelles - Année 2019-2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6764 du 27/07/2018]

Cette circulaire est abrogée.
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Date d'édition
N° imprimerie
7278
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2019 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGEO - SG Enseignement secondaire ordinaire et des centres PMS
Nom du gestionnaire
AGE - DGEO
Personne(s) de contact
Amandine HUNTZINGER (02/690.85.16 - amandine.huntzinger@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Fabrice AERTS-BANCKEN
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Anne HELLEMANS
Remarques
Les 13 annexes de la circulaire 7278 du 26/08/2019 sont également disponibles sur
http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=7522
Réseau(x)
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
46609[ ]
Circulaire 7359 - Création de la Direction générale des Personnels de l'Enseignement : addendum aux circulaires de rentrée des membres du personnel de l'enseignement subventionné - 2019-2020 Mise à jour de l'annuaire des services et des personnes ressources
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7176, 7179, 7231, 7236, 7242, 7245, 7255, 7266, 7278]
Est abrogé par
48411[ ]
Circulaire 7841 - Circulaire à destination des centres PMS subventionnés par la FWB - Année 2020-2021 [ERRATUM du 03/06/2021 : Modification des montants des examens médicaux de la Subvention totale (point 6.1. page 8)]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7278 du 26/08/2019]
Modifie

-

Abroge
44385 [ ]
Circulaire 6764 - Circulaire de rentrée pour les Centres PMS subventionnés par la Fédération Wallonie Bruxelles - Année 2018-2019
[Cette circulaire remplace la circulaire 5849 du 24/08/2016 et abroge implicitement la circulaire 6404 du 19/10/2017]
Type : Abrogation
Textes de référence
4908 [ ]
Loi relative aux centres psycho-médico-sociaux
8492 [ ]
Arrêté royal relatif aux vacances et aux congés des membres stagiaires ou nommés à titre définitif du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux de l'Etat, des centres de formation de l'Etat et des services d'inspection
8527 [ ]
Arrêté royal organique des centres psycho-médico-sociaux et des offices d'orientation scolaire et professionnelle
26509 [ ]
Décret fixant le statut des membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux libres subventionnés
26515 [ ]
Décret fixant le statut des membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux officiels subventionnés
26947 [ ]
Décret relatif à l'Institut interréseaux de la Formation professionnelle continue (IFPC) [Intitulé modifié par D du 17/06/2021 : Décret relatif à la formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé, l'enseignement secondaire ordinaire et les centres psycho-médico-sociaux et à la création d'un institut de la formation en cours de carrière]
27861 [ ]
Décret relatif à une intervention dans les frais de transport en commun public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel
30434 [ ]
Circulaire 1389 - Centres psycho-médico-sociaux subventionnés par la Communauté française. Application des dispositions relatives au cadre du personnel technique et à l'ordre de succession des fonctions dans les centres psycho-médico-sociaux - Auxiliaires psychopédagogiques
31007 [ ]
Décret relatif aux missions, programmes et rapport d'activités des Centres psycho-médico-sociaux
34019 [ ]
Décret organisant le renforcement différencié du cadre du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux
38242 [ ]
Circulaire 4392 - Rapport d'inscription dans l'enseignement spécialisé : Contenu et destinataires
44262 [ ]
Circulaire 6642 - Formation en cours de carrière - Centres P.M.S. - Règles comptables - Année scolaire 2017-2018 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 6064 du 15/02/17]
46973 [ ]
Décret modifiant diverses dispositions en matière de statut et de cadre des membres du personnel technique des Centres psycho-médico-sociaux
Textes dépendants

-

Textes connexes
4908 [ ]
Loi relative aux centres psycho-médico-sociaux
8492 [ ]
Arrêté royal relatif aux vacances et aux congés des membres stagiaires ou nommés à titre définitif du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux de l'Etat, des centres de formation de l'Etat et des services d'inspection
8527 [ ]
Arrêté royal organique des centres psycho-médico-sociaux et des offices d'orientation scolaire et professionnelle
26509 [ ]
Décret fixant le statut des membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux libres subventionnés
26515 [ ]
Décret fixant le statut des membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux officiels subventionnés
26947 [ ]
Décret relatif à l'Institut interréseaux de la Formation professionnelle continue (IFPC) [Intitulé modifié par D du 17/06/2021 : Décret relatif à la formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé, l'enseignement secondaire ordinaire et les centres psycho-médico-sociaux et à la création d'un institut de la formation en cours de carrière]
27861 [ ]
Décret relatif à une intervention dans les frais de transport en commun public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel
30434 [ ]
Circulaire 1389 - Centres psycho-médico-sociaux subventionnés par la Communauté française. Application des dispositions relatives au cadre du personnel technique et à l'ordre de succession des fonctions dans les centres psycho-médico-sociaux - Auxiliaires psychopédagogiques
31007 [ ]
Décret relatif aux missions, programmes et rapport d'activités des Centres psycho-médico-sociaux
34019 [ ]
Décret organisant le renforcement différencié du cadre du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux
38242 [ ]
Circulaire 4392 - Rapport d'inscription dans l'enseignement spécialisé : Contenu et destinataires
44262 [ ]
Circulaire 6642 - Formation en cours de carrière - Centres P.M.S. - Règles comptables - Année scolaire 2017-2018 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 6064 du 15/02/17]
46973 [ ]
Décret modifiant diverses dispositions en matière de statut et de cadre des membres du personnel technique des Centres psycho-médico-sociaux
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme)
Enseignement » Centres psycho-médico-sociaux (CPMS) - Centres PSE » Organisation générale
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