- Circulaire 7343 - Circulaire thématique «30 fiches pour mieux se concerter au CoCoBa» contenant le référentiel des dispositions relatives à l'organisation et au fonctionnement des comités de concertation de base - institués au sein des établissements d'enseignement (et assimilés) relevant de l'enseignement obligatoire du réseau WBE - lorsqu'ils se réunissent pour traiter des matières qui concernent les membres des personnels « PAPO » de ces établissements
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 2558 du 16/12/2008 - 4958 du 25/08/2014 - 5013 du 30/09/2014 - 2674 du 09/04/2009]

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Date d'édition
N° imprimerie
7343
Référence
-
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
WBE - DG des Personnels de l'Enseignement organisé par la FWB
Nom du gestionnaire
WBE - DGPEOFWB
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Didier LETURCQ
Remarques
Les annexes de la circulaire 7343 du 16/10/2019 sont disponibles sur
http://enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=7596
Réseau(x)
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge
33722 [ ]
Circulaire - Organisation et fonctionnement des Comités de concertation de base destinés au personnel directeur et enseignant, au personnel auxiliaire d'éducation, au personnel paramédical, au personnel psychologique et au personnel social des établissements d'enseignement et assimilés organisés par la Communauté française et installés dans ceux-ci
Type : Abrogation
34081 [ ]
Circulaire - Référentiel en matière de sécurité/bien-être dans les établissements scolaires et assimilés
Type : Abrogation
40018 [ ]
Circulaire 4958 - Organisation et fonctionnement des Comités de concertation de base destinés au personnel directeur et enseignant, au personnel auxiliaire d'éducation, au personnel paramédical, au personnel psychologique et au personnel social des établissements d'enseignement et assimilés organisés par la Communauté française et installés dans ceux-ci
Type : Abrogation
40073 [ ]
Circulaire 5013 - Complément à la circulaire n° 4958 du 25/08/2014, relative à l'Organisation et fonctionnement des Comités de concertation de base destinés au personnel directeur et enseignant, au personnel auxiliaire d'éducation, au personnel paramédical, au personnel psychologique et au personnel social des établissements d'enseignement et assimilés organisés par la Communauté française et installés dans ceux-ci - Actualisation et bonnes pratiques
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes dépendants

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Textes connexes

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Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
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