- Circulaire 7658 - Sanction des études dans l'enseignement secondaire et supérieur de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 5644 du 08/03/2016 et 5799 du 01/07/2016]

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Date d'édition
N° imprimerie
7658
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2020 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGESVR - Direction de l'Enseignement de promotion sociale
Nom du gestionnaire
AGE - DGESVR - Dir. Ens. Promotion sociale
Personne(s) de contact
Thierry MEUNIER (02/690.85.15 - thierry.meunier@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Etienne GILLIARD
Remarques
duplicata.eps@cfwb.be - jean.hannecart@cfwb.be
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
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Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge
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Type : Abrogation
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[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7490 du 02/03/2020, 7495 du 06/03/2020, 7509 du 13/03/2020, 7516 du 18/03/2020, 7542 du 20/04/2020, 7559 du 30/04/2020 et 7564 du 06/05/2020]
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40726 [ ]
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18526 [ ]
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18522 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif aux titres délivrés par l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court et de régime I
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Textes dépendants
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Textes connexes
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48086 [ ]
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45737 [ ]
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45390 [ ]
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16184 [ ]
Décret organisant l'enseignement de promotion sociale
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Enseignement » Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
Sanction des études - Titres délivrés
Enseignement secondaire de promotion sociale (transition et qualification)
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