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- Circulaire 7736 - Circulaire à destination des établissements en charge d'un Centre de Technologies Avancées (CTA) relative aux modalités d'accueil et de fonctionnement des centres
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7260 du 06/08/2019]

Cette circulaire est abrogée.
Date d'édition
N° imprimerie
7736
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2020 []
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGEO - SGESCPMS - DREMT
Nom du gestionnaire
AGE - DGEO
Personne(s) de contact
Mélanie DE CLERFAYT (02/690.88.97 - melanie.declerfayt@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - . - Fabrice AERTS-BANCKEN
Remarques
-


Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Thèmes
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Précédentes versions du PDF
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