- Circulaire 7884 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations du personnel non chargé de cours de l'enseignement officiel subventionné de promotion sociale - Déclaration des emplois vacants (SEC OFF)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7414 du 06/01/2020]

Cette circulaire est abrogée.
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Date d'édition
N° imprimerie
7884
Référence
-
Validité
A partir du 01/01/2021 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGPE - SGAT - DTFGE - SGE
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Christelle GAUSSIN (02/451.64.85 - ccsecondaire.officiel@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
Sabrina GOUIGAH (02/413.25.83) - Catherine STASSIN (081/ 82 49 38 - catherine.stassin@cfwb.be) - Jeanne-Marie COLLET - Charlotte DESCAMPE (02/413.39.04 - Cz12secondaire.officiel@cfwb.be) - Guillaume MARTINT (065/55.56.40 - Cz8910secondaire.officiel@cfwb.be) - Marie COLOMBEROTTO (04/364 13 23 - Cz345secondaire.officiel@cfwb.be)
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
49572[ ]
Circulaire 8402 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations du personnel non chargé de cours de l'enseignement officiel subventionné de promotion sociale - Déclaration des emplois vacants (SEC OFF)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7884 du 18/12/2020]
Modifie

-

Abroge
46664 [ ]
Circulaire 7414 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations du personnel non chargé de cours de l'enseignement officiel subventionné de promotion sociale - Déclaration des emplois vacants (SEC OFF)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6986 du 11/02/2019]
Type : Abrogation
Textes de référence
19335 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française réglementant la mise en disponibilité par défaut d'emploi, la réaffectation et l'octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement de promotion sociale officiel subventionné
28788 [ ]
Décret relatif à la définition de la pénurie et à certaines Commissions dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
47918 [ ]
Circulaire 7768 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l'enseignement secondaire de plein exercice et secondaire de promotion sociale officiel subventionné - Déclaration des emplois vacants (SEC OFFICIEL)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7307 du 17/09/2019]
47920 [ ]
Circulaire 7770 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants pour les enseignements officiels subventionnés de promotion sociale supérieur et secondaire artistique à horaire réduit (PROMSOC SUP / ESAHR - OFFICIEL)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7306 du 17/09/2019]
Textes dépendants

-

Textes connexes
19335 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française réglementant la mise en disponibilité par défaut d'emploi, la réaffectation et l'octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement de promotion sociale officiel subventionné
28788 [ ]
Décret relatif à la définition de la pénurie et à certaines Commissions dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
47918 [ ]
Circulaire 7768 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l'enseignement secondaire de plein exercice et secondaire de promotion sociale officiel subventionné - Déclaration des emplois vacants (SEC OFFICIEL)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7307 du 17/09/2019]
47920 [ ]
Circulaire 7770 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants pour les enseignements officiels subventionnés de promotion sociale supérieur et secondaire artistique à horaire réduit (PROMSOC SUP / ESAHR - OFFICIEL)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7306 du 17/09/2019]
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