- Circulaire 7972 - Directives relatives à l'organisation des épreuves externes certificatives «CE1D» et «CESS» de l'année scolaire 2020-2021 [ERRATUM du 25/05/2021 : Date de distribution des épreuves aux directions fixée au 15/06 et non pas au 14/06/2021]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7470 du 13/02/2020]

Cette circulaire est abrogée.
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Date d'édition
N° imprimerie
7972
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2020 au 30/06/2021 [Annee scolaire 2020-2021]
A partir du 15/02/2021 au 30/06/2021 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - Direction générale du pilotage du système éducatif - Direction des standards éducatifs et des évaluations (AGE - DGPSE)
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
evaluations.externes@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Quentin DAVID
Remarques
ERRATUM du 25/05/2021 - Une modification importante est apportée à  cette circulaire. La distribution des épreuves aux directions d'école se fera en une seule fois, le mardi 15 juin 2021, et non pas le lundi 14 juin 2021 comme annoncé précédemment. - Melanie BOST (02/690.8226 - melanie.bost@cfwb.be) - Samuel DI EMIDIO (02/690.8214 - samuel.diemidio@cfwb.be) - Stephanie CORBAL (02/690.8191 - stephanie.corbal@cfwb.be) - hainaut.resultats@cfwb.be - liege.resultats@cfwb.be - luxembourg.resultats@cfwb.be - bw.resultats@cfwb.be - namur.resultats@cfwb.be - bruxelles.resultats@cfwb.be
Réseau(x)
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
48622[ ]
Circulaire 8052 - Covid 19 : Dispositions pour la fin de l'année 2020-2021 relatives à l'organisation des épreuves d'évaluation sommative, à la sanction des études et aux recours
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7971 du 16/02/2021 et 7972 du 16/02/2021]
Est abrogé par
49650[ ]
Circulaire 8480 - Dispositions relatives à l'organisation des épreuves externes certificatives «CE1D» et «CESS» de l'année scolaire 2021-2022 [ERRATUM du 09/03/2022 - Correction de la circulaire (page 10) et modification de l'annexe D]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7972 du 16/02/2021]
Modifie

-

Abroge
46720 [ ]
Circulaire 7470 - Directives relatives à l'organisation des épreuves externes certificatives «CE1D» et «CESS» de l'année scolaire 2019-2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6978 du 06/02/2019]
Type : Abrogation
Textes de référence
2689 [ ]
Arrêté royal fixant le statut des membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, de promotion sociale et artistique de l'Etat, des internats dépendant de ces établissements et des membres du personnel du service d'inspection chargé de la surveillance de ces établissements
17322 [ ]
Décret fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné
18533 [ ]
Décret fixant le statut des membres du personnel subsidié de l'enseignement officiel subventionné
22793 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à la fréquentation scolaire
28523 [ ]
Circulaire 766 - Synthèse de transmission électronique des documents administratifs entre le Ministère de la Communauté française, les établissements d'enseignement et assimilés et les Pouvoirs organisateurs
30998 [ ]
Décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degré de l'enseignement secondaire
45382 [ ]
Circulaire 6831 - Mise en oeuvre des aménagements raisonnables permettant l'accueil l'accompagnement et le maintien dans l'enseignement ordinaire, fondamental et secondaire des élèves présentant des besoins spécifiques
46491 [ ]
Circulaire 7241 - Suppression des applications métiers DGEO des comptes collectifs établissements
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 5681 du 12/04/2016 et 6022 du 16/01/2017]
47077 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la liste exhaustive des professions médicales, psycho-médicales et paramédicales reconnues officiellement pour poser le diagnostic invoqué pour la mise en place des aménagements raisonnables dans l'enseignement fondamental ou secondaire ordinaire
47165 [ ]
Décret portant les livres 1er et 2 du Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire, et mettant en place le tronc commun
47892 [ ]
Circulaire 7742 - Dates de passation des épreuves externes certificatives pour l'année scolaire 2020-2021 et compétences évaluées dans le cadre des évaluations externes certificatives liées à l'octroi du certificat d'enseignement secondaire supérieur (CESS) pour les années scolaires 2020-2021, 2021-2022 et 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7287 du 04/09/2019]
Textes dépendants

-

Textes connexes
2689 [ ]
Arrêté royal fixant le statut des membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, de promotion sociale et artistique de l'Etat, des internats dépendant de ces établissements et des membres du personnel du service d'inspection chargé de la surveillance de ces établissements
17322 [ ]
Décret fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné
18533 [ ]
Décret fixant le statut des membres du personnel subsidié de l'enseignement officiel subventionné
22793 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à la fréquentation scolaire
28523 [ ]
Circulaire 766 - Synthèse de transmission électronique des documents administratifs entre le Ministère de la Communauté française, les établissements d'enseignement et assimilés et les Pouvoirs organisateurs
30998 [ ]
Décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degré de l'enseignement secondaire
45382 [ ]
Circulaire 6831 - Mise en oeuvre des aménagements raisonnables permettant l'accueil l'accompagnement et le maintien dans l'enseignement ordinaire, fondamental et secondaire des élèves présentant des besoins spécifiques
46491 [ ]
Circulaire 7241 - Suppression des applications métiers DGEO des comptes collectifs établissements
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 5681 du 12/04/2016 et 6022 du 16/01/2017]
47077 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la liste exhaustive des professions médicales, psycho-médicales et paramédicales reconnues officiellement pour poser le diagnostic invoqué pour la mise en place des aménagements raisonnables dans l'enseignement fondamental ou secondaire ordinaire
47165 [ ]
Décret portant les livres 1er et 2 du Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire, et mettant en place le tronc commun
47892 [ ]
Circulaire 7742 - Dates de passation des épreuves externes certificatives pour l'année scolaire 2020-2021 et compétences évaluées dans le cadre des évaluations externes certificatives liées à l'octroi du certificat d'enseignement secondaire supérieur (CESS) pour les années scolaires 2020-2021, 2021-2022 et 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7287 du 04/09/2019]
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