- Circulaire 8882 - Dossier d'Accompagnement de l'Elève - Présentation de l'outil numérique DAccE [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8780 du 05/12/2022]

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Date d'édition
N° imprimerie
8882
Référence
-
Validité
A partir du 03/04/2023 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre de l'Education // AGE - DGEO - Cellule DAccE
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
dacce.info@cfwb.be - A. AUBERT (02/690.85.60 - annabelle.aubert@cfwb.be)
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) f.f. / a.i. - Quentin DAVID
Remarques
Annabelle AUBERT (02/690.85.60 - annabelle.aubert@cfwb.be) - Deborah BOERAEVE (02/690.86.94 - deborah.boeraeve@cfwb.be)
Réseau(x)
Est modifié par
50904[ ]
Circulaire 9124 - Dossier d'accompagnement de l'élève (DAccE) - Procédure de conciliation
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8780 du 05/12/2022 et 8882 du 06/04/2023]
50939[ ]
Circulaire 9159 - DAccE : Communication générale [Eléments de rappel en
prévision du 2ème bilan de synthèse]
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8780 du 05/12/2022 et 8882 du 06/04/2023]
Est abrogé par

-

Modifie
50560 [ ]
Circulaire 8780 - Dossier d'Accompagnement de l'Elève (DAccE) - Exposé général de l'outil et des mesures d'accompagnement pour en faciliter l'appropriation
Abroge

-

Textes de référence
47165 [ ]
Décret portant les livres 1er et 2 du Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire, et mettant en place le tronc commun
49466 [ ]
Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire
50293 [ ]
Décret portant création du dossier d'accompagnement de l'élève (DACCE)
50716 [ ]
Circulaire 8936 - Informations relatives à la mise en oeuvre du tronc commun durant l'année scolaire 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8624 du 10/06/2022]
50754 [ ]
Circulaire 8974 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024
50812 [ ]
Circulaire 9032 - Informations relatives à la mise en oeuvre du tronc commun durant l'année scolaire 2023-2024
[ERRATUM à la circulaire 8936 du 01/06/2023]
51240 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant exécution du Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire en ce qui concerne le dossier d'accompagnement de l'élève (DAccE)
Textes dépendants

-

Textes connexes
47165 [ ]
Décret portant les livres 1er et 2 du Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire, et mettant en place le tronc commun
49466 [ ]
Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire
50293 [ ]
Décret portant création du dossier d'accompagnement de l'élève (DACCE)
50716 [ ]
Circulaire 8936 - Informations relatives à la mise en oeuvre du tronc commun durant l'année scolaire 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8624 du 10/06/2022]
50754 [ ]
Circulaire 8974 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024
50812 [ ]
Circulaire 9032 - Informations relatives à la mise en oeuvre du tronc commun durant l'année scolaire 2023-2024
[ERRATUM à la circulaire 8936 du 01/06/2023]
51240 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant exécution du Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire en ce qui concerne le dossier d'accompagnement de l'élève (DAccE)
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
Enseignement » Enseignement fondamental ordinaire » Organisation générale (FOND ORD)
Enseignement » Enseignement spécialisé » Organisation générale (SPEC)
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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