50939

PDF
Consulter le document PDF
Date d'édition
Intitulé
Circulaire 9159 - DAccE : Communication générale [Eléments de rappel en
prévision du 2ème bilan de synthèse]
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8780 du 05/12/2022 et 8882 du 06/04/2023]
N° imprimerie
9159
Référence
-
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGEO - Cellule DAccE
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Christian BRIDOUX (02/690.86.00 - dacce.support@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Fabrice AERTS-BANCKEN
Remarques
Lucie GOURDANGE (02/690.86.00 - dacce.support@cfwb.be) - Helpdesk DAccE (02/690.86.00 - dacce.support@cfwb.be) - équipe MODE (02/413.30.90 - mode@cfwb.be) - Helpdesk SIEL (02/690.82.55) - Helpdesk ETNIC (02/800.10.10)
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie
50560 [ ]
Circulaire 8780 - Dossier d'Accompagnement de l'Elève (DAccE) - Exposé général de l'outil et des mesures d'accompagnement pour en faciliter l'appropriation
50939
50662 [ ]
Circulaire 8882 - Dossier d'Accompagnement de l'Elève - Présentation de l'outil numérique DAccE [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8780 du 05/12/2022]
50939
Abroge

-

Textes de référence
47165 [ ]
Décret portant les livres 1er et 2 du Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire, et mettant en place le tronc commun
49466 [ ]
Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire
50293 [ ]
Décret portant création du dossier d'accompagnement de l'élève (DACCE)
50671 [ ]
Circulaire 8891 - MODE, la gestion simplifiée et sécurisée des accès aux applications du pouvoir régulateur
50716 [ ]
Circulaire 8936 - Informations relatives à la mise en oeuvre du tronc commun durant l'année scolaire 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8624 du 10/06/2022]
50754 [ ]
Circulaire 8974 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024
50766 [ ]
Circulaire 8986 - Informations relatives à la procédure spécifique de maintien exceptionnel en 3e année de l'enseignement maternel et à la procédure de maintien exceptionnel dans une année du tronc commun dès l'année scolaire 2023-2024 [ERRATUM DU 17/07/2023 - Correction de l'annexe]
50904 [ ]
Circulaire 9124 - Dossier d'accompagnement de l'élève (DAccE) - Procédure de conciliation
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8780 du 05/12/2022 et 8882 du 06/04/2023]
51240 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant exécution du Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire en ce qui concerne le dossier d'accompagnement de l'élève (DAccE)
51735 [ ]
Décret relatif à la numérisation et à l'opérationnalisation des procédures de maintien exceptionnel applicables durant le parcours de l'élève dans le tronc commun
Textes dépendants

-

Textes connexes
47165 [ ]
Décret portant les livres 1er et 2 du Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire, et mettant en place le tronc commun
49466 [ ]
Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire
50293 [ ]
Décret portant création du dossier d'accompagnement de l'élève (DACCE)
50671 [ ]
Circulaire 8891 - MODE, la gestion simplifiée et sécurisée des accès aux applications du pouvoir régulateur
50716 [ ]
Circulaire 8936 - Informations relatives à la mise en oeuvre du tronc commun durant l'année scolaire 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8624 du 10/06/2022]
50754 [ ]
Circulaire 8974 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024
50766 [ ]
Circulaire 8986 - Informations relatives à la procédure spécifique de maintien exceptionnel en 3e année de l'enseignement maternel et à la procédure de maintien exceptionnel dans une année du tronc commun dès l'année scolaire 2023-2024 [ERRATUM DU 17/07/2023 - Correction de l'annexe]
50904 [ ]
Circulaire 9124 - Dossier d'accompagnement de l'élève (DAccE) - Procédure de conciliation
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8780 du 05/12/2022 et 8882 du 06/04/2023]
51240 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant exécution du Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire en ce qui concerne le dossier d'accompagnement de l'élève (DAccE)
51735 [ ]
Décret relatif à la numérisation et à l'opérationnalisation des procédures de maintien exceptionnel applicables durant le parcours de l'élève dans le tronc commun
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
Enseignement » Enseignement fondamental ordinaire » Organisation générale (FOND ORD)
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
Précédentes versions du PDF
-