- Circulaire 9034 - Enseignement de promotion sociale inclusif
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7128 du 16/05/2019]

PDF
Consulter le document PDF
Date d'édition
N° imprimerie
9034
Référence
-
Validité
A partir du 01/08/2023 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DG de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement tout au long de la vie et de la Recherche scientifique - Direction de l'Enseignement de Promotion sociale // PHARE / AVIQ
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
laurence.pieters@cfwb.be - jean.hannecart@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Etienne GILLIARD
Remarques
Laurence PIETERS (02/690 80 72 - laurence.pieters@cfwb.be) - Jean HANNECART (02/690 87 19 - jean.hannecart@cfwb.be) - Christelle SIMONS (02/690 88 11 - christelle.simons@cfwb.be) - Carine GYERGYAK (0496/35.29.30 - carine.gyergyak@cfwb.be) - PHARE (Personne Handicapée Autonomie Recherchée - info.phare@spfb.brussels) - AVIQ (Agence pour une Vie de Qualité - info@aviq.be)
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge
46138 [ ]
Circulaire 7128 - Enseignement de promotion sociale inclusif (La circulaire expose le dispositif mis en place par le décret du 30 juin 2016 relatif à l'enseignement de promotion sociale inclusif
Type : Abrogation
Textes de référence
16184 [ ]
Décret organisant l'enseignement de promotion sociale
18673 [ ]
Décret relatif à la publicité de l'administration
33730 [ ]
Décret relatif à la lutte contre certaines formes de discrimination
42994 [ ]
Décret relatif à l'enseignement de promotion sociale inclusif
43943 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française réglant les modalités d'application du décret du 30 juin 2016 relatif à l'enseignement de promotion sociale inclusif
45734 [ ]
Décret portant diverses mesures relatives à l'enseignement de promotion sociale
50802 [ ]
Circulaire 9022 - Circulaire relative à la composition du dossier individuel de l'étudiant, au registre matricule et des droits d'inscription et aux registres de présence dans l'Enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8710 du 05/09/2022 et 8724 du 15/09/2022]
Textes dépendants

-

Textes connexes
16184 [ ]
Décret organisant l'enseignement de promotion sociale
18673 [ ]
Décret relatif à la publicité de l'administration
33730 [ ]
Décret relatif à la lutte contre certaines formes de discrimination
42994 [ ]
Décret relatif à l'enseignement de promotion sociale inclusif
43943 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française réglant les modalités d'application du décret du 30 juin 2016 relatif à l'enseignement de promotion sociale inclusif
45734 [ ]
Décret portant diverses mesures relatives à l'enseignement de promotion sociale
50802 [ ]
Circulaire 9022 - Circulaire relative à la composition du dossier individuel de l'étudiant, au registre matricule et des droits d'inscription et aux registres de présence dans l'Enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8710 du 05/09/2022 et 8724 du 15/09/2022]
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
Enseignement » Enseignement de promotion sociale » Organisation générale
Enseignement secondaire de promotion sociale (transition et qualification)
Précédentes versions du PDF
-