52156

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Date d'édition
Intitulé
Circulaire 9256 - Reconduction des réaffectations et des remises au travail dans l'enseignement secondaire, ESAHR et de promotion sociale libre subventionné à la rentrée scolaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement secondaire libre subventionné (SEC - ESAHR - PROM SOC LC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8928 du 16/05/2023]
N° imprimerie
9256
Référence
-
Validité
A partir du 26/08/2024 [RENTRÉE SCOLAIRE 2024-2025]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGPE - SGAT - DTFGE - Service de la Gestion des Emplois
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
02/413.23.40 -
ccsecondaire.libre@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge
50708 [ ]
Circulaire 8928 - Reconduction des réaffectations et des remises au travail dans l'enseignement secondaire, ESAHR et de promotion sociale libre subventionné à la rentrée scolaire 2023-2024 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement secondaire libre subventionné (SEC - ESAHR - PROM SOC LC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8558 du 28/04/2022]
Type : Abrogation
Textes de référence
17684 [ ]
Décret relatif à la féminisation des noms de métier, fonction, grade ou titre
Textes dépendants

-

Textes connexes
17684 [ ]
Décret relatif à la féminisation des noms de métier, fonction, grade ou titre
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement secondaire ordinaire » Enseignement en alternance
Enseignement secondaire ordinaire » Enseignement secondaire artistique - ESAHR
Enseignement artistique (mise à jour en cours) » Enseignement de promotion sociale » Enseignement secondaire de promotion sociale (transition et qualification)
Enseignement artistique (mise à jour en cours) » Enseignement de promotion sociale » Enseignement supérieur de promotion sociale
Enseignement secondaire ordinaire » Membres du personnel (SEC ORD)
Enseignement spécialisé » Membres du personnel (SPEC)
Enseignement artistique (mise à jour en cours) » Enseignement de promotion sociale » Membres du personnel (PROMSOC)
Enseignement artistique (mise à jour en cours) » Membres du personnel (ART)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
Enseignement secondaire ordinaire » Enseignement secondaire de promotion sociale
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