Circulaire - Personnels paramédical, social et psychologique fonctionnant pendant la journée scolaire - Année scolaire 2002-2003 - Circulaire 4 - Vol. 1
Circulaire - Affectation des capitaux périodes non utilisés - Année scolaire 2002-2003 - Circulaire 5 - Vol. 1
Circulaire - Personnel affecté dans le cadre des internats et homes d'accueil organisés par la Communauté française - Arrêté royal n° 184 du 30 décembre 1982 - Année scolaire 2002-2003 - Circulaire 6 - Vol. 1
Circulaire - Enseignement spécial organisé par la Communauté française - Homes d'accueil permanent. Année scolaire 2002-2003 - Circulaire 7 - Vol. 1
Circulaire - Formalités administratives pour l'entrée, le séjour et la sortie des élèves fréquentant l'enseignement spécial de type 5b - Année scolaire 2002-2003 - Circulaire 8 - Vol. 1
Circulaire - Délivrance du certificat d'études de base dans l'enseignement spécial - Année scolaire 2002-2003 - Circulaire 9 - Vol. 1
Circulaire - Introduction des demandes d'avis auprès des Commissions consultatives - Année scolaire 2002-2003 - Circulaire 10 - Vol. 1
Circulaire - Changement d'établissement. Année scolaire 2002-2003 - Circulaire 11 - Vol. 1
Circulaire - Organisation, à titre expérimental, de classes adaptées pour élèves aphasiques - dysphasiques. Année scolaire 2002-2003 (Circulaire n° 12A Vol. 1)
Circulaire - Organisation à titre expérimental, de classes adaptées pour élèves autistes (Classes Teacch) - Année scolaire 2002-2003 - Circulaire n° 12B - Vol. 1
Circulaire - Organisation, à titre expérimental, de classes adaptées pour élèves polyhandicapés - Année scolaire 2002-2003 - Circulaire n° 12C - Vol. 1
Circulaire - Directives et recommandations - Volume 1 - Liste des organismes habilités à délivrer le rapport d'inscription d'un enfant dans l'enseignement spécial - Année scolaire 2002-2003
Circulaire - Rationalisation et programmation de l'enseignement spécial - Arrêté royal n° 439 du 11 août 1986 - Circulaire n° 1 - Année scolaire 2002-2003 - Vol. 1
Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux - Normes d'encadrement pour la guidance psycho-médico-social dans l'enseignement à horaire réduit
Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux - Circulaire de rentrée pour l'année scolaire 2002-2003
Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux - Vacances d'été 2002
Circulaire - Programmes triennaux et rapports d'activités
Circulaire - Décisions des conseils de classe - Modifications apportées à l'arrêté royal du 29 juin 1984 relatif à l'enseignement secondaire et à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 22 octobre 1998 relatif aux attestations et certificats délivrés dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
Circulaire - Evaluation en langues germaniques
Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2002/2003