Circulaire - Procédure applicable au licenciement des membres du personnel administratif des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française
Circulaire - Organisation de la rentrée scolaire 2008/2009 des membres du personnel administratif des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française
Circulaire 2313 - Formation de base des conseillers en prévention
Circulaire 2311 - Existence d'un casier judiciaire - Appréciation de la notion de «conduite irréprochable»
Circulaire - Accidents du travail et sur le chemin du travail - Couverture d'assurance pour les membres du personnel des établissements scolaires et assimilés qui sont détachés dans d'autres services et organismes
Circulaire - Appel aux candidats à une désignation comme membre temporaire du personnel technique des Centres Psycho-Médico-Sociaux de la Communauté française pour l'année 2008-2009
Circulaire - Application des dispositions de l'article 26 §1er, 2ème alinéa du décret du 02 février 2007 fixant le statut des directeurs («Membres du personnel réputés avoir réussi le module relationnel»)
Circulaire - Temporaires prioritaires - Application des articles 33 et 46 de l'arrêté royal du 22 mars 1969 fixant le statut des membres du personnel de l'enseignement de la Communauté française modifiés par l'article 36 du décret du 17 décembre 2003
Circulaire - Appel aux candidats à une désignation à titre temporaire en tant que membre du personnel administratif des établissementS d'enseignement et des centres psycho-médico-sociaux
Circulaire - Annule et remplace la circulaire n°2206 du 22/02/2008 -Revalorisation barémique accordée à certains membres du personnel enseignant de l'enseignement secondaire inférieur ordinaire et spécial de plein exercice et de promotion sociale
Circulaire - Revalorisation barémique accordée à certains membres du personnel enseignant de l'enseignement subventionné secondaire inférieur ordinaire et spécial de plein exercice et de promotion sociale
Circulaire - Demande d'obtention d'un complément de prestation formulée par un membre du personnel désigné en qualité de temporaire prioritaire dans une fonction à prestations incomplètes - Application de l'article 37bis de l'arrêté royal du 22 mars 1969
Circulaire - Registre des actes de violence dont sont victimes les membres des personnels des établissements d'enseignement et assimilés organisé par la Communauté française - Site de la Médecine du travail
Circulaire - Chapitre n° 5 de la circulaire n° 1931 du 29 juin 2007 relative à la gestion des carrières administratives et pécuniaire des membres du personnel.
Circulaire - Changement d'affectation des membres du personnel nommés à une fonction de promotion (article 94 de l'arrêté du 22 mars 1969)
Circulaire - Valorisation de certaines prestations au titre d'expérience utile des membres du personnel de l'enseignement de la Communauté française. Expérience utile acquise pour moitié dans une fonction de la catégorie des membres du personnel directeur et enseignant. Dispense accordée à certains professeurs de pratique professionnelle
Circulaire 1978 - Valorisation de certaines prestations au titre d'expérience utile des membres du personnel de l'enseignement secondaire de plein exercice et dans l'enseignement secondaire et supérieur de type court de promotion sociale de la Communauté française
Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale
Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux officiels et libres subventionnés
Circulaire - Organisation de la rentrée scolaire 2007/2008 des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française