Circulaire 9187 - Dispositions relatives à l'octroi du certificat d'études de base (CEB) à l'issue de l'épreuve externe commune pour l'année scolaire 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8860 du 06/03/2023]
Circulaire 9160 - WBE - Demande d'extension de la nomination à titre définitif et affectation à titre complémentaire - Application de l'article 45§2ter, de l'arrêté royal du 22 mars 1969 - Demande d'octroi d'un complément de prestations - Application de l'article 45§2bis, de l'arrêté royal du 22 mars 1969
Circulaire 9109 - Enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et en alternance : Procédure d'octroi de subventions exceptionnelles dans le cadre de la prise en charge de l'achat de matériel informatique (ordinateur et/ou tablette) pour mise à disposition des élèves et des membres de l'équipe pédagogique [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8557 du 26/04/2022]
Circulaire 9108 - Enseignement de promotion sociale secondaire et supérieur : Procédure d'octroi de subventions exceptionnelles dans le cadre de la prise en charge de l'achat de matériel informatique (ordinateur et/ou tablette) pour mise à disposition des étudiants et des membres de l'équipe pédagogique
Circulaire 9053 - Circulaire relative à l'octroi de 764 périodes complémentaires à certaines implantations de l'enseignement primaire ordinaire pour leur permettre de tendre vers les normes régissant la taille des classes - Année scolaire 2023-2024
Circulaire 9005 - Circulaire relative à l'octroi de périodes complémentaires pour permettre l'organisation de dispositifs pédagogiques identifiés ayant pour but la remédiation, la guidance ou le soutien pédagogique suite au respect des normes définissant la taille maximale des classes dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice - Année scolaire 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8697 du 29/08/2022]
Circulaire 8965 - ERRATUM - Bâtiments scolaires : Procédure d'octroi de subventions exceptionnelles pour couvrir les coûts de maintien de l'offre d'enseignement à la suite des inondations du mois de juillet 2021 [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8608 du 02/06/2022]
Circulaire 8935 - Création d'une classe supplémentaire en 1ère commune/différenciée en 2023-2024 - Octroi de périodes supplémentaires [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8620 du 09/06/2022]
Circulaire 8928 - Reconduction des réaffectations et des remises au travail dans l'enseignement secondaire, ESAHR et de promotion sociale libre subventionné à la rentrée scolaire 2023-2024 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement secondaire libre subventionné (SEC - ESAHR - PROM SOC LC) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8558 du 28/04/2022]
Circulaire 8920 - WBE - Appel à candidatures pour l'octroi d'un mandat de Directeur (H/F/X), prenant cours le 1er octobre 2023, à pourvoir dans une École supérieure des Arts, à savoir le Conservatoire royal de Bruxelles, à Bruxelles
Circulaire 8923 - Reconduction des réaffectations et remises au travail dans l'enseignement fondamental libre subventionné à la rentrée scolaire 2023-2024 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement fondamental libre subventionné (FOND LS) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8560 du 28/04/2022]
Circulaire 8924 - Reconduction des réaffectations dans l'enseignement fondamental officiel subventionné à la rentrée scolaire 2023-2024 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement fondamental officiel subventionné (FOND OFF) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8559 du 28/04/2022]
Circulaire 8925 - Reconduction des réaffectations dans les enseignements secondaire, ESAHR et de promotion sociale officiels subventionnes à la rentrée scolaire 2023-2024 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans les enseignements secondaire, ESAHR et de promotion sociale officiels subventionnés (SEC-ESAHR-PROM SOC OFF) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8561 du 28/04/2022]
Circulaire 8926 - Reconduction des réaffectations et des rappels provisoires à l'activité pour les maîtres et professeurs de religion à la rentrée scolaire 2023-2024 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation, rappel provisoire à l'activité et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement officiel subventionné pour les maîtres et professeurs de religion [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8564 du 29/04/2022]
Circulaire 8860 - Dispositions relatives à l'octroi du certificat d'études de base (CEB) à l'issue de l'épreuve externe commune pour l'année scolaire 2022-203 [ERRATUM du 30/03/2023 - Heure de communication des résultats, page 22] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8478 du 23/02/2022]
Circulaire 8853 - WBE - Demande d'extension de la nomination à titre définitif et affectation à titre complémentaire - Application de l'article 45§2ter, de l'arrêté royal du 22 mars 1969 - Demande d'octroi d'un complément de prestations - Application de l'article 45§2bis, de l'arrêté royal du 22 mars 1969
Circulaire 8795 - Bâtiments scolaires : Procédure d'octroi de subventions/financements pour la création de places scolaires
Circulaire 8735 - WBE - Appel à candidatures pour l'octroi d'un mandat de directeur(rice) de domaine de la Danse à pourvoir dans une École supérieure des Arts, à savoir l'INSAS à Bruxelles - ADDENDUM [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8726 du 15/09/2022]
Circulaire 8730 - Covid-19: Octroi d'une dispense de service pour le temps nécessaire à la vaccination contre le COVID-19 du membre du personnel ou de son enfant [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8392 du 16/12/2021]
Circulaire 8731 - Covid-19 : Octroi d'une dispense de service pour le temps nécessaire à la vaccination contre le COVID-19 du membre du personnel ou de son enfant [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8393 du 16/12/2021]
