- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française approuvant les dossiers de référence des unités de formation ««Langue» en situation - UF1» (code 73XX11U21D1),««Langue» en situation - UF2» (code 73XX12U21D1),««Langue» en situation - UF3» (code 73XX13U21D1) et ««Langue» en situation - UF4» (code 73XX14U21D1) classées au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de transition de l'enseignement de promotion sociale de régime 1

Ce texte normatif est abrogé.
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Date de promulgation
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10052
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est modifié par
43499[ ]
Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée « Langue YY en situation - UE1 » (code 73YY11U21D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de transition de l'enseignement de promotion sociale
43531[ ]
Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée «Langue YY en situation- UE3» (code 73YY13U21D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de transition de l'enseignement de promotion sociale
43544[ ]
Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée « Langue YY en situation - UE2 » (code 73YY12U21D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de transition de l'enseignement de promotion sociale
Est abrogé par
43555[ ]
Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée «Langue YY en situation- UE4» (code 73YY14U21Dl) classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de transition de l'enseignement de promotion sociale
Modifie

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Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants

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Textes connexes

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Thèmes
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