30/04/2009 - Décret relatif aux actions en matière d'alphabétisation et d'insertion dans l'enseignement de promotion sociale

Arrêté ministériel déterminant le nombre de périodes à consacrer annuellement aux formations en alphabétisation, en français langue étrangère et donnant accès au certificat d'études de base

Circulaire - Documents annuels :
1. Déclaration des périodes complémentaires attribuées à l'Enseignement de promotion sociale
2. Déclaration des périodes relatives aux emplois APE «Alpha»
Pour l'enseignement de promotion sociale)

Circulaire - Documents annuels :
1. Déclaration des périodes relatives aux conventions et projets particuliers (50 000 périodes) ;
2. Déclaration des périodes relatives aux emplois APE «Alpha»

Circulaire - Documents annuels :
1. Déclaration des périodes relatives aux conventions et projets particuliers (50 000 périodes) ;
2. Déclaration des périodes relatives aux emplois APE «Alpha»
(Réseau(x): CF/LS/OS)

Circulaire - Documents annuels :
1. Déclaration des périodes relatives aux conventions et projets particuliers (50 000 périodes) ;
2. Déclaration des périodes relatives aux emplois APE «Alpha»
(Réseau(x): FWB/LS/OS)

Circulaire 4649 - Directives relatives à l'engagement de personnels APE alpha dans l'enseignement de promotion sociale, pour l'année civile 2014 [Niveau : PROMSOC]

Circulaire 5091 - Directives relatives à l'engagement de personnels APE alpha dans l'enseignement de promotion sociale pour l'année 2015

Circulaire 6180 - Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et aux projets particuliers dans l'Enseignement de Promotion sociale et des périodes relatives aux emplois APE «Alpha» pour l'année civile 2017 [abroge et remplace la circulaire 5756 du 08/06/2016]

Circulaire 6632 - Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et aux projets particuliers dans l'Enseignement de Promotion sociale et des périodes relatives aux emplois APE «Alpha» pour l'année civile 2018 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 6180 du 12/05/2017]

Circulaire 6774 - Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire

Circulaire 7229 - Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et aux projets particuliers dans l'Enseignement de Promotion sociale et des périodes relatives aux emplois APE «Alpha» pour l'année civile 2019
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6632 du 27/04/2018]

Circulaire 7684 - Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et aux projets particuliers dans l'Enseignement de Promotion sociale et des périodes relatives aux emplois APE « Alpha » pour l'année civile 2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7229 du 09/07/2019]

Circulaire 8202 - Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et aux projets particuliers dans l'Enseignement de Promotion sociale et des périodes relatives aux emplois APE «Alpha» pour l'année civile 2021
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7684 du 13/08/2020]

Circulaire 9008 - Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et aux projets particuliers dans l'Enseignement de Promotion sociale et des périodes relatives aux emplois APE « Alpha » pour l'année civile 2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8700 du 31/08/2022]