- Arrêté ministériel nommant les membres du Conseil de l'art de la danse

Ce texte normatif est abrogé.
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Date de promulgation
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61100
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est modifié par
47020[ ]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du conseil de l'art de la danse
46226[ ]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du conseil de l'art de la danse
45637[ ]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil de l'Art de la Danse
45571[ ]
Arrêté ministériel modifiant les arrêtés ministériels du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil de l'Aide aux projets théâtraux, du Conseil de l'Art dramatique, du Conseil de l'Art de la Danse et de la Commission des Centres culturels
45025[ ]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil de l'Art de la Danse. - Extrait
42730[ ]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil de l'Art de la Danse. - Extrait
41865[ ]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil de l'Art de la Danse. - Extrait
38398[ ]
Membres du Conseil de l'art de la danse. Nomination
Est abrogé par
49169[ ]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 5 août 2020 portant nomination des membres de la commission des arts vivants instituée par le décret du 28 mars 2019 sur la nouvelle gouvernance culturelle. - Extrait
Modifie

-

Abroge
32505 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française nommant les membres du Conseil de l'art de la danse
Type : Abrogation
Textes de référence

-

Textes dépendants
42730[ ]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil de l'Art de la Danse. - Extrait
41853[ ]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil des centres d'archives privées. - Extrait
41865[ ]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil de l'Art de la Danse. - Extrait
Textes connexes

-

Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Matières culturelles et personnalisables » Matières culturelles » Arts de la scène
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