- Arrêté ministériel nommant les membres du Conseil interdisciplinaire des arts de la scène

Ce texte normatif est abrogé.
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Date de promulgation
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61106
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est modifié par
47618[ ]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du conseil interdisciplinaire des arts de la scène
45955[ ]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel
du 28 juin 2012 nommant les membres du conseil interdisciplinaire des arts de la scène
45676[ ]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil Interdisciplinaire des Arts de la Scène
45212[ ]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil Interdisciplinaire des Arts de la Scène
43847[ ]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil Interdisciplinaire des Arts de la Scène - Extrait
43458[ ]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil Interdisciplinaire des Arts de la Scène
42725[ ]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil interdisciplinaire des Arts de la scène. - Extrait
41856[ ]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil Interdisciplinaire des Arts de la scène. - Extrait
Est abrogé par
49169[ ]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 5 août 2020 portant nomination des membres de la commission des arts vivants instituée par le décret du 28 mars 2019 sur la nouvelle gouvernance culturelle. - Extrait
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence

-

Textes dépendants
43458[ ]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil Interdisciplinaire des Arts de la Scène
42725[ ]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil interdisciplinaire des Arts de la scène. - Extrait
41856[ ]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil Interdisciplinaire des Arts de la scène. - Extrait
Textes connexes

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Thèmes
Matières culturelles et personnalisables » Matières culturelles » Arts de la scène
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