- Arrêté ministériel établissant la liste des substances et méthodes interdites pour l'année 2014

Ce texte normatif est abrogé.
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Date de promulgation
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1090
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Addendum
- 9331
Est modifié par

-

Est abrogé par
40985[ ]
Arrêté ministériel établissant la liste des substances et méthodes interdites pour l'année 2014
Modifie

-

Abroge
38383 [ ]
Arrêté ministériel établissant la liste des produits et méthodes interdites pour l'année 2013
Type : Abrogation implicite
Textes de référence
37256 [ ]
Décret relatif à la lutte contre le dopage
37329 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant exécution du décret du 20 octobre 2011 relatif à la lutte contre le dopage
Textes dépendants
40985[ ]
Arrêté ministériel établissant la liste des substances et méthodes interdites pour l'année 2014
Textes connexes
37256 [ ]
Décret relatif à la lutte contre le dopage
37329 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant exécution du décret du 20 octobre 2011 relatif à la lutte contre le dopage
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Thèmes
Matières culturelles et personnalisables » Matières personnalisables » Santé (Hôpitaux universitaires, Professionnels des soins de santé, ...)
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