- Arrêté ministériel portant désignation des membres du Conseil général de l'enseignement de promotion sociale et de son secrétariat permanent

Ce texte normatif est abrogé.
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Date de promulgation
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15528
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est modifié par
45149[ ]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 13 février 2014 portant désignation des membres du Conseil général de l'enseignement de promotion sociale et de son secrétariat permanent
45038[ ]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 13 février 2014 portant désignation des membres du Conseil général de l'enseignement de promotion sociale et de son secrétariat permanent
44806[ ]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 13 février 2014 portant désignation des membres du Conseil général de l'enseignement de promotion sociale et de son secrétariat permanent
43940[ ]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 13 février 2014 portant désignation des membres du Conseil général de l'enseignement de promotion sociale et de son secrétariat permanent
43815[ ]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 13 février 2014 portant désignation des membres du Conseil général de l'enseignement de promotion sociale et de son secrétariat permanent
41938[ ]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 13 février 2014 portant désignation des membres du Conseil général de l'enseignement de promotion sociale et de son secrétariat permanent
Est abrogé par
50325[ ]
Arrêté ministériel portant désignation des membres du Conseil général de l'enseignement de promotion sociale et de son Secrétariat permanent
Modifie

-

Abroge
36083 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination du président, des vice-présidents et des membres du Conseil supérieur de l'enseignement de promotion sociale
Type : Abrogation
Textes de référence
16184 [ ]
Décret organisant l'enseignement de promotion sociale
39766 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les modalités d'organisation et de fonctionnement du Conseil général de l'enseignement de promotion sociale et de son secrétariat permanent
Textes dépendants
43815[ ]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 13 février 2014 portant désignation des membres du Conseil général de l'enseignement de promotion sociale et de son secrétariat permanent
41938[ ]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 13 février 2014 portant désignation des membres du Conseil général de l'enseignement de promotion sociale et de son secrétariat permanent
Textes connexes
16184 [ ]
Décret organisant l'enseignement de promotion sociale
39766 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les modalités d'organisation et de fonctionnement du Conseil général de l'enseignement de promotion sociale et de son secrétariat permanent
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