- Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Agent en accueil et tourisme» (code 742310S20D2) classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de promotion sociale de régime 1

Ce texte normatif est abrogé.
PDF
Consulter le document PDF
Date de promulgation
Date Moniteur
Page Moniteur
106693
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est modifié par

-

Est abrogé par
45681[ ]
Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Agent en accueil et tourisme» (code 742310S20D3) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
16184 [ ]
Décret organisant l'enseignement de promotion sociale
17100 [ ]
Arrêté de l’Exécutif de la Communauté française portant délégation de compétences en matière d'enseignement de promotion sociale
Textes dépendants

-

Textes connexes
16184 [ ]
Décret organisant l'enseignement de promotion sociale
17100 [ ]
Arrêté de l’Exécutif de la Communauté française portant délégation de compétences en matière d'enseignement de promotion sociale
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Sanction des études - Titres délivrés
Enseignement secondaire de promotion sociale (transition et qualification)
Précédentes versions du PDF
-