43486

PDF
Consulter le document PDF
Date de promulgation
Intitulé
Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée «Langue en situation appliquée à l'enseignement supérieur - UE2» (code 73XX92U32D2) classée dans le domaine des langues, lettres et traductologie de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court
Date Moniteur
Page Moniteur
13474
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge
29886 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française approuvant le dossier de référence de l'unité de formation « Langue en situation appliquée à l'enseignement supérieur - UF 2 » (code 73XX92U32D1) classée au niveau de l'enseignement supérieur économique de type court de l'enseignement de promotion sociale de régime 1
Type : Abrogation
Textes de référence
16184 [ ]
Décret organisant l'enseignement de promotion sociale
17100 [ ]
Arrêté de l’Exécutif de la Communauté française portant délégation de compétences en matière d'enseignement de promotion sociale
Textes dépendants

-

Textes connexes
16184 [ ]
Décret organisant l'enseignement de promotion sociale
17100 [ ]
Arrêté de l’Exécutif de la Communauté française portant délégation de compétences en matière d'enseignement de promotion sociale
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement supérieur (mise à jour en cours) » Enseignement non universitaire
Enseignement artistique (mise à jour en cours) » Enseignement de promotion sociale » Sanction des études - Titres délivrés
Enseignement artistique (mise à jour en cours) » Enseignement de promotion sociale » Enseignement supérieur de promotion sociale
Précédentes versions du PDF
-