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43504

Date de promulgation
Intitulé
Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée «Bachelier : stage orienté d'insertion socioprofessionnelle» (code 209001U31D1) classée dans le domaine des sciences de l'ingénieur et technologie de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court
Date Moniteur
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15731
Nature juridique
Remarques
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Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Thèmes
Enseignement supérieur (mise à jour en cours) » Enseignement non universitaire
Enseignement artistique (mise à jour en cours) » Enseignement de promotion sociale » Sanction des études - Titres délivrés
Enseignement supérieur (mise à jour en cours) » Sanction des études - Titres délivrés
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