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- Arrêté royal relatif aux absences de longue durée justifiées par des raisons familiales (maîtres de religion)

Date de promulgation
Date Moniteur
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
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Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Mots-clés liés
Thèmes
Enseignement » Membres du personnel » Maîtres et professeurs de religion - Maîtres de philosophie et citoyenneté
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