- Circulaire 4890 - Organisation de la rentrée académique 2014-2015 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des Écoles supérieures des Arts [Réseau : FWB - Niveau : ESA]

Cette circulaire est abrogée.
PDF
Consulter le document PDF
Date d'édition
N° imprimerie
4890
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2014 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DG des personnels de l'enseignement organisé par la FWB - Direction de la coordination - Service de l’enseignement artistique (AGE - DGPEOFWB)
Nom du gestionnaire
AGE - DGPEOFWB - Dir. de la coordination
Personne(s) de contact
Direction de la coordination
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) f.f. / a.i. - Colette DUPONT
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par
40571[ ]
Circulaire 5301 - Organisation de la rentrée académique 2015-2016 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des Écoles supérieures des Arts organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4890 du 23/06/2014] [Réseau : FWB - Niveau : ESA]
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
760 [ ]
Arrêté royal relatif aux absences de longue durée justifiées par des raisons familiales (maîtres de religion)
1608 [ ]
Arrêté royal pris en application de l'article 160 de l'arrêté royal du 22 mars 1969 fixant le statut des membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, artistique et normal de l'Etat, des internats dépendant de ces établissements et des membres du personnel du service d'inspection chargé de la surveillance de ces établissements
1615 [ ]
Arrêté royal pris en application de l'article 164 de l'arrêté royal du 22 mars 1969 fixant le statut des membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, artistique et normal de l'Etat, des internats dépendant de ces établissements et des membres du personnel du service d'inspection chargé de la surveillance de ces établissements
10164 [ ]
Arrêté royal n° 297 relatif aux charges, traitements, subventions-traitements et congés pour prestations réduites dans l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux
14903 [ ]
Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française relatif au congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenances personnelles accordées au membre du personnel de l'enseignement de la Communauté française, âgé de 50 ans ou qui a au moins 2 enfants à charge qui n'ont pas dépassé l'âge de 14 ans et relatif à la mise en disponibilité pour convenances personnelles précédant la pension de retraite
16346 [ ]
Arrêté royal relatif à l'octroi d'allocations d'interruption aux membres du personnel de l'enseignement et des centres psycho-médico-sociaux
16738 [ ]
Arrêté de l’Exécutif de la Communauté française relatif au congé parental et au congé pour des motifs impérieux d'ordre familial accordés à certains membres du personnel des établissements d'enseignement de la Communauté
17319 [ ]
Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française relatif à l'interruption de la carrière professionnelle dans l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux
18758 [ ]
Décret portant des mesures urgentes en matière d'enseignement
18897 [ ]
Décret instaurant le congé politique pour être membre du Conseil ou du Gouvernement de la Communauté française
18898 [ ]
Décret instaurant le congé politique pour être membre d'une Assemblée législative ou d'un Gouvernement autres que ceux de la Communauté française
30709 [ ]
Décret portant suppression de l'obligation de produire des copies certifiées conformes de documents (1)
34026 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant modification des réglementations en matière de congés
39970 [ ]
Circulaire 4910 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement supérieur non universitaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles
Textes dépendants
39206[ ]
Circulaire 4746 - Référentiel des instructions et démarches administratives en matière d'accidents du travail des personnels de l'enseignement
Textes connexes
760 [ ]
Arrêté royal relatif aux absences de longue durée justifiées par des raisons familiales (maîtres de religion)
1608 [ ]
Arrêté royal pris en application de l'article 160 de l'arrêté royal du 22 mars 1969 fixant le statut des membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, artistique et normal de l'Etat, des internats dépendant de ces établissements et des membres du personnel du service d'inspection chargé de la surveillance de ces établissements
1615 [ ]
Arrêté royal pris en application de l'article 164 de l'arrêté royal du 22 mars 1969 fixant le statut des membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, artistique et normal de l'Etat, des internats dépendant de ces établissements et des membres du personnel du service d'inspection chargé de la surveillance de ces établissements
10164 [ ]
Arrêté royal n° 297 relatif aux charges, traitements, subventions-traitements et congés pour prestations réduites dans l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux
14903 [ ]
Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française relatif au congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenances personnelles accordées au membre du personnel de l'enseignement de la Communauté française, âgé de 50 ans ou qui a au moins 2 enfants à charge qui n'ont pas dépassé l'âge de 14 ans et relatif à la mise en disponibilité pour convenances personnelles précédant la pension de retraite
16346 [ ]
Arrêté royal relatif à l'octroi d'allocations d'interruption aux membres du personnel de l'enseignement et des centres psycho-médico-sociaux
16738 [ ]
Arrêté de l’Exécutif de la Communauté française relatif au congé parental et au congé pour des motifs impérieux d'ordre familial accordés à certains membres du personnel des établissements d'enseignement de la Communauté
17319 [ ]
Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française relatif à l'interruption de la carrière professionnelle dans l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux
18758 [ ]
Décret portant des mesures urgentes en matière d'enseignement
18897 [ ]
Décret instaurant le congé politique pour être membre du Conseil ou du Gouvernement de la Communauté française
18898 [ ]
Décret instaurant le congé politique pour être membre d'une Assemblée législative ou d'un Gouvernement autres que ceux de la Communauté française
30709 [ ]
Décret portant suppression de l'obligation de produire des copies certifiées conformes de documents (1)
34026 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant modification des réglementations en matière de congés
39970 [ ]
Circulaire 4910 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement supérieur non universitaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles
Mots-clés liés
Art
Expressions liées
Thèmes
Enseignement artistique - Généralités
Enseignement » Enseignement en général » Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme)
Enseignement » Membres du personnel » Personnel directeur et enseignant
Enseignement » Enseignement artistique (mise à jour en cours) » Organisation générale
Organisation générale
Membres du personnel (SUP)
Membres du personnel (ART)
Précédentes versions du PDF
-