- Circulaire - Encadrement différencié 2009-2010

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Date d'édition
N° imprimerie
2825
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2009 au 30/06/2010 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGEO - Serv. des discriminations positives, des Avantages sociaux et des Classes-passerelles
Nom du gestionnaire
Serv. Discrim positives, Avant sociaux
Personne(s) de contact
Nathalie COUNET (02/690 83 58 – Fax : 02/690 85 85)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Claudine LOUIS
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
26010 [ ]
Décret relatif à l'organisation du premier degré de l'enseignement secondaire
34174 [ ]
Circulaire - Plus d'enseignants et plus de moyens pour une école de l'excellence pour tous : Un encadrement différencié dès le 1er septembre 2009
34295 [ ]
Décret organisant un encadrement différencié au sein des établissements scolaires de la Communauté française afin d'assurer à chaque élève des chances égales d'émancipation sociale dans un environnement pédagogique de qualité
Textes dépendants
35474[ ]
Circulaire - Encadrement différencié - Modalités pour l'année scolaire 2010-2011
Textes connexes
26010 [ ]
Décret relatif à l'organisation du premier degré de l'enseignement secondaire
34174 [ ]
Circulaire - Plus d'enseignants et plus de moyens pour une école de l'excellence pour tous : Un encadrement différencié dès le 1er septembre 2009
34295 [ ]
Décret organisant un encadrement différencié au sein des établissements scolaires de la Communauté française afin d'assurer à chaque élève des chances égales d'émancipation sociale dans un environnement pédagogique de qualité
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement fondamental ordinaire » Discriminations positives - Encadrement différencié (FOND ORD)
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Discriminations positives - Encadrement différencié (SEC ORD)
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