- Décret relatif à l'organisation du premier degré de l'enseignement secondaire

Ce texte normatif est abrogé.
PDF
Consulter le document PDF
Date de promulgation
Date Moniteur
Page Moniteur
28262
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est modifié par

-

Est abrogé par
32760[ ]
Décret organisant la différenciation structurelle au sein du premier degré afin d'amener l'ensemble des élèves à la maîtrise des socles de compétences
Modifie
2252 [ ]
Loi relative à la structure générale et à l'organisation de l'enseignement secondaire
17144 [ ]
Décret portant organisation de l'enseignement secondaire de plein exercice
21557 [ ]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
Abroge

-

Textes de référence

-

Textes dépendants
26749[ ]
Circulaire - Décisions des conseils de classe - Modifications apportées à l'arrêté royal du 29 juin 1984 relatif à l'enseignement secondaire et à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 22 octobre 1998 relatif aux attestations et certificats délivrés dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
30812[ ]
Circulaire - Transfert du NTPP du 1er dégré vers les autres degrés de l'enseignement secondaire organisé ou subventionné par la Communauté française
30914[ ]
Circulaire - Organisation pédagogique du 1er degré de l'enseignement secondaire
33184[ ]
Circulaire - Délibérations de fin d'année - Premier degré de l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice organisé par la Communauté française
34397[ ]
Circulaire - Encadrement différencié 2009-2010
Textes connexes

-

Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Normes (NTPP, ...) (SEC ORD)
Précédentes versions du PDF
-