- Circulaire 3190 - Recours contre les décisions des Conseils de classe dans l'enseignement secondaire de plein exercice

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Date d'édition
N° imprimerie
3190
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2009 au 30/06/2010 []
A partir du 01/09/2010 [et suivantes]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGEO
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO
Personne(s) de contact
F. AERTS-BANCKEN (02/690 84) – P. COENEN (82 49) – J. LEPOUTRE (87 06)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge
34269 [ ]
Circulaire - Recours contre les décisions des Conseils de classe dans l'enseignement secondaire de plein exercice
Type : Abrogation
Textes de référence
2252 [ ]
Loi relative à la structure générale et à l'organisation de l'enseignement secondaire
10450 [ ]
Arrêté royal relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire
18674 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française pris en application de l'article 14 du décret du 22 décembre 1994 relatif à la publicité de l'administration
21557 [ ]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
30998 [ ]
Décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degré de l'enseignement secondaire
32890 [ ]
Décret relatif à l'organisation des épreuves d'évaluation sommative dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
35031 [ ]
Circulaire - Dispositions relatives à l'octroi du Certificat d'études de base (CEB) à l'issue de l'épreuve externe commune - Année scolaire 2009 - 2010
36812 [ ]
Circulaire - Bulletins en vigueur dans l'enseignement secondaire organisé par la Communauté française - Année scolaire 2011-2012
(Réseaux : CF)
37692 [ ]
Circulaire - Bulletins en vigueur dans l'enseignement secondaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - année scolaire 2012-2013 (Réseaux : FWB) [Abroge et remplace la circulaire n° 3762 du 13/10/2011]
Textes dépendants

-

Textes connexes
2252 [ ]
Loi relative à la structure générale et à l'organisation de l'enseignement secondaire
10450 [ ]
Arrêté royal relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire
18674 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française pris en application de l'article 14 du décret du 22 décembre 1994 relatif à la publicité de l'administration
21557 [ ]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
30998 [ ]
Décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degré de l'enseignement secondaire
32890 [ ]
Décret relatif à l'organisation des épreuves d'évaluation sommative dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
35031 [ ]
Circulaire - Dispositions relatives à l'octroi du Certificat d'études de base (CEB) à l'issue de l'épreuve externe commune - Année scolaire 2009 - 2010
36812 [ ]
Circulaire - Bulletins en vigueur dans l'enseignement secondaire organisé par la Communauté française - Année scolaire 2011-2012
(Réseaux : CF)
37692 [ ]
Circulaire - Bulletins en vigueur dans l'enseignement secondaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - année scolaire 2012-2013 (Réseaux : FWB) [Abroge et remplace la circulaire n° 3762 du 13/10/2011]
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Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Conseils et Commissions
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