- Circulaire - Rentrée scolaire 2012-2013 - Organisation, structure, encadrement - Sanction des études - Sportifs de haut niveau

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Date d'édition
N° imprimerie
4145
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2012 au 30/06/2013 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGEO - SG de l'enseignement secondaire et des CPMS
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO
Personne(s) de contact
V. WINKIN (02/690 86 06) – P. COENEN (82 49) – I. D’HAEYERE (85 09)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Claudine LOUIS
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie
37554 [ ]
Circulaire 4054 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures, encadrement - Tome 2 : Sanction des études
Abroge
36813 [ ]
Circulaire - Sport et études dans l'enseignement secondaire
(Réseaux : CF/LS/OS)
Type : Abrogation
Textes de référence
2252 [ ]
Loi relative à la structure générale et à l'organisation de l'enseignement secondaire
10450 [ ]
Arrêté royal relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire
21557 [ ]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
22793 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à la fréquentation scolaire
30998 [ ]
Décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degré de l'enseignement secondaire
31614 [ ]
Décret visant l'organisation et le subventionnement du sport en Communauté française
37913 [ ]
Décret organisant la certification par unités d'acquis d'apprentissage (CPU) dans l'enseignement secondaire qualifiant et modifiant diverses dispositions relatives à l'enseignement secondaire
Textes dépendants
37640[ ]
Circulaire 4140 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures et encadrement - Tome 2 : Sanction des études - Organisation de l'année scolaire - Tome 3 : Sport et études dans l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge la circulaire n°4054 du 15 juin 2012]
Textes connexes
2252 [ ]
Loi relative à la structure générale et à l'organisation de l'enseignement secondaire
10450 [ ]
Arrêté royal relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire
21557 [ ]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
22793 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à la fréquentation scolaire
30998 [ ]
Décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degré de l'enseignement secondaire
31614 [ ]
Décret visant l'organisation et le subventionnement du sport en Communauté française
37913 [ ]
Décret organisant la certification par unités d'acquis d'apprentissage (CPU) dans l'enseignement secondaire qualifiant et modifiant diverses dispositions relatives à l'enseignement secondaire
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Matières culturelles et personnalisables » Matières culturelles » Sport
Enseignement » Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables
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