- Circulaire 4951 - Sport et études dans l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire remplace la circulaire 4507 du 21/08/2013]

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Date d'édition
N° imprimerie
4951
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2014 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGEO - SG de l'enseignement secondaire et des CPMS
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO - F. AERTS-BANCKEN
Personne(s) de contact
F. FARVACQUE (02/690 84 95) - P. COENEN – D. BRANCALEONI
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge
38747 [ ]
Circulaire 4507 - Sport et études dans l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire remplace le tome 3 de la circulaire 4140 du 13/09/2012]
Type : Abrogation
Textes de référence
2252 [ ]
Loi relative à la structure générale et à l'organisation de l'enseignement secondaire
10450 [ ]
Arrêté royal relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire
22793 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à la fréquentation scolaire
30998 [ ]
Décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degré de l'enseignement secondaire
31614 [ ]
Décret visant l'organisation et le subventionnement du sport en Communauté française
40268 [ ]
Décret modifiant diverses dispositions en matière d'enseignement obligatoire
Textes dépendants
41355[ ]
Circulaire 5375 - Nouvelle réforme du premier degré de l'enseignement secondaire : Organisation, conditions d'admission, passage de classe, sanction des études [Abroge la circulaire 2689 du 27/04/2009]
42268[ ]
Circulaire 5768 - Nouvelle réforme du premier degré de l'enseignement secondaire : Organisation, conditions d'admission, passage de classe, sanction des études [abroge la circulaire n° 5375 du 19 août 2015]
43393[ ]
Circulaire 6283 - Le premier degré de l'enseignement secondaire : Conditions d'admission, passage de classe, sanction des études [abroge la circulaire n° 5768 du 14 juin 2006]
48770[ ]
Circulaire 8200 - Circulaire générale relative à l'organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la sanction des études 2021-22
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7700 du 21/08/2020]
Textes connexes
2252 [ ]
Loi relative à la structure générale et à l'organisation de l'enseignement secondaire
10450 [ ]
Arrêté royal relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire
22793 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à la fréquentation scolaire
30998 [ ]
Décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degré de l'enseignement secondaire
31614 [ ]
Décret visant l'organisation et le subventionnement du sport en Communauté française
40268 [ ]
Décret modifiant diverses dispositions en matière d'enseignement obligatoire
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Organisation générale (SEC ORD)
Matières culturelles et personnalisables » Matières culturelles » Sport
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